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374 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    1230-1733

    200 medias

    1230-1733

    Date

    1230-1733

    Cote

    1 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Cartulaires de la cité
    • Registres concernant la ville et le chapitre Saint-Pierre
    • 1230-1733

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    Requêtes et autres pièces concernant les résolutions du magistrat

    Date

    1665-1705

    Cote

    11066 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale

    • Actes de l'échevinage. Délibérations des conseils de...
    • Résolutions du Magistrat.
    • Registres aux résolutions (minutes). Ensemble agenda...
    • Requêtes et autres pièces concernant les résolutions...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    Lettre de la cour concernant des cérémonies officielles

    Date

    sans date

    Cote

    11081 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Cérémonies
    • Lettre de la cour concernant des cérémonies officielles

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    Etat des honoraires dus au gouverneur, à l'intendant, etc. pour le renouvellement de la Loi

    Date

    1750-1789

    Cote

    11220 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Cérémonies
    • Etat des honoraires dus au gouverneur, à l'intendant,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    Pièces relatives à l'intendance et à la gouvernance

    Date

    1769-1789

    Cote

    11253 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Pièces relatives à l'intendance et à la gouvernance

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1692-1696

    Date

    1692-1696

    Cote

    12094 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1692-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1682-1693

    Date

    1682-1693

    Cote

    12095 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1682-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1696-1700

    Date

    1696-1700

    Cote

    12096 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1696-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1715-1720

    Date

    1715-1720

    Cote

    12097 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1715-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1722-1730

    Date

    1722-1730

    Cote

    12098 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1722-1730

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1732-1740

    Date

    1732-1740

    Cote

    12099 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1732-1740

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1741-1756

    Date

    1741-1756

    Cote

    12100 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1741-1756

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1758-1771

    Date

    1758-1771

    Cote

    12101 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1758-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1771-1782

    Date

    1771-1782

    Cote

    12102 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1771-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    Baillage. Arrêt extraordinaires, 1751.

    Date

    1751-1751

    Cote

    12103 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Arrêt extraordinaires, 1751.

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    Répertoire des « œuvres de Loy » de la salle de Lille, 1787-1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    12104 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Répertoire des « œuvres de Loy » de la salle de Lille,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)