conseil municipal - Recherche

1
Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.

Date

1988-1988

Cote

1162W/792 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
- Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal,...
Producteur :

Mairie de Lille
2

2 lots 643 medias
séance du 01 septembre 1882

Date

vendredi 1er septembre 1882
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 07/07/1882 au 30/12/1882
- séance du 01 septembre 1882
Producteur :

Mairie de Lille
3
Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

1918-1918

Cote

1D/5/3883 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918...
- Séance du 20 septembre 1918
- Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation....
Producteur :

Mairie de Lille
4

2 lots 1028 medias
séance du 19 novembre 1909

Date

vendredi 19 novembre 1909
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 04/01/1909 au 22/12/1909
- séance du 19 novembre 1909
Producteur :

Mairie de Lille
5
Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...
Producteur :

Mairie de Lille
6
Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin. Création de forages M. Muchembled Amédée. Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note.

Date

1964-1964

Cote

1D/5/30219 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 30 octobre 1964
- Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin....
Producteur :

Mairie de Lille
7
Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.

Date

1990-1990

Cote

1162W/974 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
- Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement...
Producteur :

Mairie de Lille
8
Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4470 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 21 juillet 1920
- Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....
Producteur :

Mairie de Lille
9
Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17105 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 7 novembre 1941
- Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands...
Producteur :

Mairie de Lille
10
Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

06/01/2018

Cote

794W/102 (Cote)
- Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
- Troisième mandat de Martine Aubry.
- Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
11
Arrêté n°77/II/14 du 4 juin 1977. - Opéra. Engagement d'entretien de l'installation de sonorisation.

Date

1977-1977

Cote

1D/8/275 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983)
- Arrêté n°77/II/14 du 4 juin 1977. - Opéra. Engagement...
Producteur :

Mairie de Lille
12
Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball. Demande de subvention.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25324 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1957-1958)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1957-1958)
- Séance du 21 mai 1957
- Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball....
Producteur :

Mairie de Lille
13
Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux et ménagers de Lille et environs. Cours de coupe, de couture et d'enseignement ménager. Subvention.

Date

1952-1952

Cote

1D/5/22114 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)
- Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
- Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
- Séance du 7 novembre 1952
- Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux...
Producteur :

Mairie de Lille
14
Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets classés. Demande d'autorisation de mise en dépôt. Avis.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31153 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1965)
- Séance du 26 novembre 1965
- Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets...
Producteur :

Mairie de Lille
15
Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation de l'esplanade.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27227 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
- Premier mandat et deuxième mandats d'Augustin Laurent...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1959-1960)
- Séance du 17 juin 1960
- Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation...
Producteur :

Mairie de Lille
16
Arrêté n°74/47 du 18 novembre 1974. - Initiation de la natation au profit des scolaires. Responsabilité civile de la Ville envers deux CRS. Passation d'un contrat d'assurance.

Date

1974-1974

Cote

1D/8/47 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977)
- Arrêté n°74/47 du 18 novembre 1974. - Initiation de...
Producteur :

Mairie de Lille
17

2 lots 844 medias
séance du 23 décembre 1937

Date

jeudi 23 décembre 1937
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 05/03/1937 au 23/12/1937
- séance du 23 décembre 1937
Producteur :

Mairie de Lille
18
Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7244 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
- Dossiers de délibérations (1924)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
- Séance du 17 février 1924
- Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...
Producteur :

Mairie de Lille
19
Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9824 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
- Dossiers de délibérations (1930)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
- Séance du 10 mars 1930
- Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement...
Producteur :

Mairie de Lille
20
Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/8214 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1925)
- Séance du 21 octobre 1925
- Délibération n°312 - Emprises diverses.
Producteur :

Mairie de Lille
21
Délibération n°63/7022 - Constructions scolaires. Programme 1963. Mobilier et matériel des classes. Emprunt. Emploi. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29910 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 6 mars 1963
- Délibération n°63/7022 - Constructions scolaires. Programme...
Producteur :

Mairie de Lille
22
Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16588 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police....
Producteur :

Mairie de Lille
23
Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
24
Délibération n° 485/1 - Cantines scolaires. Aménagement des cuisines. Acquisition de matériel. Marchés.

Date

1954-1954

Cote

1D/5/22753 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955) et délégation...
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955)
- Séance du 26 février 1954
- Délibération n° 485/1 - Cantines scolaires. Aménagement...
Producteur :

Mairie de Lille
25
Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue Léon Gambetta et 46 allée de la Réjouissance. Crédit d'ordre.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/12031 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 6 décembre 1931
- Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
26
Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4481 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 21 juillet 1920
- Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
Producteur :

Mairie de Lille
27
Arrêté n°76/26 du 12 avril 1976. - Divers projets. Emprunt de 7 126 000 francs. Réalisation.

Date

1976-1976

Cote

1D/8/172 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977)
- Arrêté n°76/26 du 12 avril 1976. - Divers projets....
Producteur :

Mairie de Lille
28
Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18508 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 mars 1945
- Délibération n°307 - Allocation de salaire unique....
Producteur :

Mairie de Lille
29
Conseil du 28 mai.

Date

1973-1973

Cote

1D/7/45/7 (Cote)
- Contexte : 1D/7 - Séances du Conseil d'administration et du Conseil...
- Séances du Conseil d'administration et du Conseil de...
- Conseils d'administration. - Préparation des séances...
- 1973.
- Conseil du 28 mai.
Producteur :

Mairie de Lille
30
Délibération n°3148 - Lotissement. Avenue Charles Saint-Venant. Avis.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12909 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1933)
- Dossiers de délibérations (1933)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1933)
- Séance du 29 juillet 1933
- Délibération n°3148 - Lotissement. Avenue Charles Saint-Venant....
Producteur :

Mairie de Lille
31
Délibération n°106 - Nouvel Hôtel de Ville. Installation du gaz. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/10295 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
- Dossiers de délibérations (1928-1929)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
- Séance du 28 septembre 1929
- Délibération n°106 - Nouvel Hôtel de Ville. Installation...
Producteur :

Mairie de Lille
32
Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7986 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
- Dossiers de délibérations (1924)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
- Séance du 27 décembre 1924
- Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
33
Délibération n°2474 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 43ème lot travaux de peinture sur murs et plafonds. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11733 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
- Dossiers de délibérations (1932)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
- Séance du 3 novembre 1932
- Délibération n°2474 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif....
Producteur :

Mairie de Lille
34
Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15767 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 2 mai 1941
- Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
35
Délibération n°56/4023 - Société de gymnastique "La Saint Maurice Fives". Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20385 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 25 mai 1956
- Délibération n°56/4023 - Société de gymnastique "La...
Producteur :

Mairie de Lille
36
Délibération n°69/3040 - Centre Hospitalier Régional de Lille. Maternité Henri Salengro. Extension. Equipement des locaux. Emprunt de 70.000 francs. Garantie financière de la Ville.

Date

1969-1969

Cote

1D/5/33625 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1968-1969)
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1968-1969)
- Séance du 31 octobre 1969
- Délibération n°69/3040 - Centre Hospitalier Régional...
Producteur :

Mairie de Lille
37
Délibération n°546 - Vente de vieux matériaux.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/7578 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1926)
- Dossiers de délibérations (1926)
- Premier mandat de Roger Salengro (séance de 1926)
- Séance du 5 mars 1926
- Délibération n°546 - Vente de vieux matériaux.
Producteur :

Mairie de Lille
38
Délibération n°178 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Hospitalisation.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7437 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1925)
- Séance du 30 juillet 1925
- Délibération n°178 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
39
Délibération n°63/66 - Autorisation d'ester contre M. Maurice Depoorter. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29304 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 6 mars 1963
- Délibération n°63/66 - Autorisation d'ester contre...
Producteur :

Mairie de Lille
40
Délibération n°65/6020 - Aménagement des allées des cimetières de l'est et du sud. Exécution des revêtements hydrocarbonés. 6e tranche crédit. Marché sur appel d'offres. Cahier des charges.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31222 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent
- Séance du 29 janvier 1965
- Délibération n°65/6020 - Aménagement des allées des...
Producteur :

Mairie de Lille
41
Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets. Emprunt de 16 526 000 de francs.

Date

1986-1986

Cote

1162W/513 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
- Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets....
Producteur :

Mairie de Lille
42
Délibération n°2538 - Distribution d'eau. Equipement de forages. 5ème lot. Installations électriques. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11628 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
- Dossiers de délibérations (1932)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
- Séance du 3 novembre 1932
- Délibération n°2538 - Distribution d'eau. Equipement...
Producteur :

Mairie de Lille
43
Délibération n°60/6112 - Distribution d'eau. Extension des captages d'Emmerin. Acquisition de pompes.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27626 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
- Premier mandat et deuxième mandats d'Augustin Laurent...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1959-1960)
- Séance du 28 octobre 1960
- Délibération n°60/6112 - Distribution d'eau. Extension...
Producteur :

Mairie de Lille
44
Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7354 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
- Séance du 29 avril 1925
- Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....
Producteur :

Mairie de Lille
45
Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par la lumière de la façade côté porte de Paris et du beffroi.

Date

1999-1999

Cote

1162W/2056 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
- Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par...
Producteur :

Mairie de Lille
46
Délibération n°66/6064 - Mise en état de viabilité des terrains de l'Office Public Municipal d'H.L.M. Cahier des charges. Appel d'offres.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31876 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1966-1967)
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1966-1967)
- Séance du 20 mai 1966
- Délibération n°66/6064 - Mise en état de viabilité...
Producteur :

Mairie de Lille
47

2 lots 1277 medias
séance du 16 mars 1897

Date

mardi 16 mars 1897
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 10/01/1897 au 18/12/1897
- séance du 16 mars 1897
Producteur :

Mairie de Lille
48
Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19650 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud....
Producteur :

Mairie de Lille
49
Délibération n°64/7187 - Temple protestant. Remise en état couverture tuiles et zinc. Participation du Culte. Admission en recette. Délibération, rapport du Maire.

Date

1964-1964

Cote

1D/5/30732 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 30 octobre 1964
- Délibération n°64/7187 - Temple protestant. Remise...
Producteur :

Mairie de Lille
50
Délibération n°65/3111 - Centre départemental d'échanges internationaux du Nord. Subvention de fonctionnement.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31123 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1965)
- Séance du 26 novembre 1965
- Délibération n°65/3111 - Centre départemental d'échanges...
Producteur :

Mairie de Lille
51
Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/3808 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 9 février 1920
- Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...
Producteur :

Mairie de Lille
52
Délibération n°66/105 - Legs Crépin. Honoraires de Maître Delehelle. Réglement.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31547 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1966-1967)
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1966-1967)
- Séance du 24 juin 1966
- Délibération n°66/105 - Legs Crépin. Honoraires de...
Producteur :

Mairie de Lille
53
Délibération n°1636 - Lotissement. Terrain situé en bordure de rue Chaplin. Avis.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/10785 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 24 septembre 1931
- Délibération n°1636 - Lotissement. Terrain situé en...
Producteur :

Mairie de Lille
54
Conseil du 14 avril.

Date

1973-1973

Cote

1D/7/45/4 (Cote)
- Contexte : 1D/7 - Séances du Conseil d'administration et du Conseil...
- Séances du Conseil d'administration et du Conseil de...
- Conseils d'administration. - Préparation des séances...
- 1973.
- Conseil du 14 avril.
Producteur :

Mairie de Lille
55
Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage au stade Anatole de la Forge à Lille.

Date

1995-1995

Cote

1162W/1623 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
- Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage...
Producteur :

Mairie de Lille
56
Arrêté n°76/1 du 2 janvier 1976. - Transport et dépôt d'un groupe électrogène. Assurance.

Date

1976-1976

Cote

1D/8/147 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977)
- Arrêté n°76/1 du 2 janvier 1976. - Transport et dépôt...
Producteur :

Mairie de Lille
57
Délibération n°1938 - Gratifications. Indemnités. Secours.

Date

1918-1918

Cote

1D/5/3413 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918...
- Séance du 16 mai 1918
- Délibération n°1938 - Gratifications. Indemnités. Secours.
Producteur :

Mairie de Lille
58
Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue Charles Saint-Venant à Ronchin. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24467 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 31 octobre 1955
- Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional...
Producteur :

Mairie de Lille
59
Arrêté n°78/121 du 8 décembre 1978. - Hôtel de ville. Occupation de locaux par la Trésorerie principale. Avenant au bail.

Date

1978-1978

Cote

1D/8/445 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983)
- Arrêté n°78/121 du 8 décembre 1978. - Hôtel de ville....
Producteur :

Mairie de Lille
60
Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19508 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments...
Producteur :

Mairie de Lille
61
Délibération n°65/4014 - Théâtres municipaux. Rémunérations du personnel. Durée des contrats.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31149 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent
- Séance du 29 janvier 1965
- Délibération n°65/4014 - Théâtres municipaux. Rémunérations...
Producteur :

Mairie de Lille
62
Délibération n°56/4044 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955. Acquisitions au titre des deuxième et troisième urgences. Complément d'allocation. Exercice 1955. Budget supplémentaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20488 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 17 juillet 1956
- Délibération n°56/4044 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955....
Producteur :

Mairie de Lille
63
Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19805 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards...
Producteur :

Mairie de Lille
64
Délibération n°1594 - Alignements rue des Canonniers et du Vieux Faubourg. Expropriation. Déclaration d'utilité publique.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/9286 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1927)
- Dossiers de délibérations (1927)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)
- Séance du 6 juillet 1927
- Délibération n°1594 - Alignements rue des Canonniers...
Producteur :

Mairie de Lille
65
Délibération n° 800 - Terrain de magasin brûlé rue Maracci. Construction de classes pour l'enseignement technique de jeunes filles. Transfert de crédit.

Date

1954-1954

Cote

1D/5/23208 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955) et délégation...
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955)
- Séance du 13 juillet 1954
- Délibération n° 800 - Terrain de magasin brûlé rue...
Producteur :

Mairie de Lille
66
Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18771 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 2 août 1945
- Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications...
Producteur :

Mairie de Lille
67
Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

Date

1922-1922

Cote

1D/5/5398 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
- Dossiers de délibérations (1922)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
- Séance du 13 mars 1922
- Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
Producteur :

Mairie de Lille
68

2 lots 776 medias
séance du 04 juin 1879

Date

mercredi 04 juin 1879
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 10/01/1879 au 24/12/1879
- séance du 04 juin 1879
Producteur :

Mairie de Lille
69
Délibération n°62/7001 - Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux. Plateau d'évolution. Subvention. Admission en recette.

Date

1962-1962

Cote

1D/5/29051 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1961-1962)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1961-1962)
- Séance du 9 mars 1962
- Délibération n°62/7001 - Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux....
Producteur :

Mairie de Lille
70
Délibération n°62/4035 - Association Sportive des P.T.T. Demande de subvention d'organisation.

Date

1962-1962

Cote

1D/5/28929 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1961-1962)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1961-1962)
- Séance du 8 novembre 1962
- Délibération n°62/4035 - Association Sportive des P.T.T....
Producteur :

Mairie de Lille
71
Délibération n°1192 - Écoles pratiques. Contremaîtres et maîtresse d'atelier. Rappel de traitement. Crédit supplémentaire.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11873 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 27 février 1931
- Délibération n°1192 - Écoles pratiques. Contremaîtres...
Producteur :

Mairie de Lille
72
Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame Cliquennois.

Date

1997-1997

Cote

1162W/1831 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
- Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame...
Producteur :

Mairie de Lille
73
Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

Date

1923-1923

Cote

1D/5/7109 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
- Dossiers de délibérations (1923)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
- Séance du 18 juin 1923
- Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...
Producteur :

Mairie de Lille
74
Délibération n°56/2030 - Cimetières. Remboursement de frais de terrassement. Rezette Eugène.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20632 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 21 décembre 1956
- Délibération n°56/2030 - Cimetières. Remboursement...
Producteur :

Mairie de Lille
75
Délibération n°1731 - Grand théâtre. Chauffage, conduites et entretien. Marché.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/8623 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1927)
- Dossiers de délibérations (1927)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)
- Séance du 28 octobre 1927
- Délibération n°1731 - Grand théâtre. Chauffage, conduites...
Producteur :

Mairie de Lille
76
Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19542 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches....
Producteur :

Mairie de Lille
77
Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347 à 17/407 et séance extraordinaire consacrée à l'élection des délégués supplémentaires et des suppléants de Lille (hors Hellemmes et Lomme) au collège électoral qui procédera au renouvellement des mandats des sénateurs.

Date

23/06/2017-30/06/2017

Cote

794W/80 (Cote)
- Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
- Troisième mandat de Martine Aubry.
- Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
78
Délibération n°69 - Centre Hospitalier Régional. Arrentement 32 bis rue de la plaine.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/24989 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1957-1958)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1957-1958)
- Séance du 21 mai 1957
- Délibération n°69 - Centre Hospitalier Régional. Arrentement...
Producteur :

Mairie de Lille
79
Délibération n°63/3136 - Erection d'un monument à la mémoire de Gabriel Péri. Subvention. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29668 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 20 décembre 1963
- Délibération n°63/3136 - Erection d'un monument à la...
Producteur :

Mairie de Lille
80
Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

Date

1933-1946

Cote

1D/5/19154 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation...
Producteur :

Mairie de Lille

Résultats de la recherche

Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.

Date

Cote

Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)

Producteur :

séance du 01 septembre 1882

Date

Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille

Producteur :

Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Producteur :

séance du 19 novembre 1909

Date

Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille

Producteur :

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Producteur :

Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin. Création de forages M. Muchembled Amédée. Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)

Producteur :

Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.

Date

Cote

Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)

Producteur :

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

Producteur :

Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

Producteur :

Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

Cote

Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Arrêté n°77/II/14 du 4 juin 1977. - Opéra. Engagement d'entretien de l'installation de sonorisation.

Date

Cote

Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.

Producteur :

Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball. Demande de subvention.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1957-1958)

Producteur :

Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux et ménagers de Lille et environs. Cours de coupe, de couture et d'enseignement ménager. Subvention.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

Producteur :

Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets classés. Demande d'autorisation de mise en dépôt. Avis.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)

Producteur :

Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation de l'esplanade.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)

Producteur :

Arrêté n°74/47 du 18 novembre 1974. - Initiation de la natation au profit des scolaires. Responsabilité civile de la Ville envers deux CRS. Passation d'un contrat d'assurance.

Date

Cote

Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.

Producteur :

séance du 23 décembre 1937