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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.
Cote
629W/10 (Cote)
 Date
2008-2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
  • Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.
2

Dossiers 982, 988, 991 et 992.
Cote
629W/9 (Cote)
 Date
2007-2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
  • Dossiers 982, 988, 991 et 992.
3

Dossiers 974 et 976 à 978.
Cote
629W/8 (Cote)
 Date
2007-2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
  • Dossiers 974 et 976 à 978.
4

Parti Socialiste
Cote
629W/7 (Cote)
 Date
2000-2001
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Parti Socialiste
5

Rue Colbert, étude commerciale.
Cote
629W/6 (Cote)
 Date
2002-2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Rue Colbert, étude commerciale.
6

Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
Cote
629W/5 (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
7

Marchés de plein air.
Cote
629W/4 (Cote)
 Date
1987-1997
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Marchés de plein air.
8

Représentation du Maire relative aux affaires européennes
Cote
629W/3 (Cote)
 Date
1995-1999
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Représentation du Maire relative aux affaires européennes
9

Représentation du Maire relative aux commerces
Cote
629W/2 (Cote)
 Date
1995-1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Représentation du Maire relative aux commerces
10

Représentation du Maire.
Cote
629W/1 (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
  • Représentation du Maire.
11

Demandes d'intervention, emploi
Cote
628W/2 (Cote)
 Date
2008-2014
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 628W - Siham Djedoui, conseillère municipale déléguée...

  • Documents d'activité de Siham Djedoui, conseillère...
  • Demandes d'intervention, emploi
12

Demandes d'intervention, logement
Cote
628W/1 (Cote)
 Date
2008-2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 628W - Siham Djedoui, conseillère municipale déléguée...

  • Documents d'activité de Siham Djedoui, conseillère...
  • Demandes d'intervention, logement
13

Mise en œuvre à Lomme et Hellemmes.
Cote
627W/11 (Cote)
 Date
2011-2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • Mise en œuvre à Lomme et Hellemmes.
14

Mise en œuvre à Lille.
Cote
627W/10 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • Mise en œuvre à Lille.
15

Pilotage.
Cote
627W/9 (Cote)
 Date
2012-2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • Pilotage.
16

Conseil de discipline.
Cote
627W/8 (Cote)
 Date
2012-2012
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • Conseil de discipline.
17

CTP (Comité Technique Paritaire).
Cote
627W/7 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • CTP (Comité Technique Paritaire).
18

CAP (Commission Administrative Paritaire).
Cote
627W/6 (Cote)
 Date
2011-2014
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • CAP (Commission Administrative Paritaire).
19

CHS (Comité d'Hygiène et de Sécurité).
Cote
627W/5 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • CHS (Comité d'Hygiène et de Sécurité).
20

Demandes d'intervention.
Cote
627W/4 (Cote)
 Date
2011-2012
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal...
  • Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre...
  • Demandes d'intervention.