droits de douane - Recherche

1
Cadre législatif.

Date

1921-1921

Cote

5G/3 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Poids et mesures, monnaies.
- Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
- Cadre législatif.
Producteur :

Mairie de Lille
2
Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières de 1920 à 1952.

Date

1952-1952

Cote

5G/14 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières...
Producteur :

Mairie de Lille
3
Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.

Date

1913-1930

Cote

5G/12 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.
Producteur :

Mairie de Lille
4
Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.

Date

1955-1956

Cote

5G/18 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.
Producteur :

Mairie de Lille
5
Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.

Date

1931-1955

Cote

5G/9 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.
Producteur :

Mairie de Lille
6
Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité des appareils certifiés par les services de la préfecture.

Date

1920-1921

Cote

5G/1 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Poids et mesures, monnaies.
- Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité...
Producteur :

Mairie de Lille
7
Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de particuliers par monsieur Zahler. - Protestation de monsieur Heymann, bijoutier 46 Grande Place.

Date

1920-1920

Cote

5G/2 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Poids et mesures, monnaies.
- Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de...
Producteur :

Mairie de Lille
8
Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans les grandes villes françaises dont Lille.

Date

1957-1957

Cote

5G/5 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Poids et mesures, monnaies.
- Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
- Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans...
Producteur :

Mairie de Lille
9
Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.

Date

1920-1957

Cote

5G/16 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.
Producteur :

Mairie de Lille
10
Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Déclaration d'entrée et de sortie de marchandises.

Date

1947-1956

Cote

5G/7 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle...
Producteur :

Mairie de Lille
11
Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Création et historique.

Date

1872-1957

Cote

5G/6 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle...
Producteur :

Mairie de Lille
12
Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.

Date

1948-1955

Cote

5G/10 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.
Producteur :

Mairie de Lille
13
Dossiers individuels (BAILLY Jean, BIAGINI Alfredo, BIAGINI Fernando, BLAT Mayhozk, BROWAEYS Noël, BRUEL Jean, CRACCO Maurice, DAEMS Joseph, DE BRUYCKER Maurice, DE GRAEVE François, DE GRAVE Jules, DOUBLET Maurice, DUPONT Félicien, DUVIVIER Lucien, GIMEL L.G, GRUNDRICH Adrien, HEAULME (veuve), HEYMANN A.Y, KINTZ René, LAYWYCK et BONTE, LIEVENS Georges, MAYER Sulszny, MICHEL Georges, PATTYN et DEJARDIN, SANGUIN G., SIX Louise, SOCTHOUDT François, TARDY Claudius, WERMAN Jacques, WOLFERS Raymond).

Date

1919-1937

Cote

5G/4 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Poids et mesures, monnaies.
- Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
- Dossiers individuels (BAILLY Jean, BIAGINI Alfredo,...
Producteur :

Mairie de Lille
14
Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais d'exercice, suppression et création de magasins.

Date

1934-1955

Cote

5G/17 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais...
Producteur :

Mairie de Lille
15
Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage. - Suivi documentaire.

Date

1873-1945

Cote

5G/13 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage....
Producteur :

Mairie de Lille
16
Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

Date

1913-1947

Cote

5G/8 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.
Producteur :

Mairie de Lille
17
Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

Date

1955-1957

Cote

5G/11 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.
Producteur :

Mairie de Lille
18
Nouveaux tarifs à l'entrepôt réel des douanes. - Application.

Date

1886-1949

Cote

5G/15 (Cote)
- Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
- Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
- Douanes.
- Nouveaux tarifs à l'entrepôt réel des douanes. - Application.
Producteur :

Mairie de Lille

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Cadre législatif.

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Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

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Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières de 1920 à 1952.

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Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

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Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.

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Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

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Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.

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Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

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Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité des appareils certifiés par les services de la préfecture.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de particuliers par monsieur Zahler. - Protestation de monsieur Heymann, bijoutier 46 Grande Place.

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Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans les grandes villes françaises dont Lille.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Déclaration d'entrée et de sortie de marchandises.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Création et historique.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais d'exercice, suppression et création de magasins.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage. - Suivi documentaire.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Producteur :

Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.

Date

Cote

Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

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