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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux et ménagers de Lille et environs. Cours de coupe, de couture et d'enseignement ménager. Subvention.
Cote
1D/5/22114 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 7 novembre 1952
  • Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux...
2

Délibération n°1486 - Insuffisance de crédits "matériel". Crédits complémentaires. Exercice 1949.
Cote
1D/5/2657 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1486 - Insuffisance de crédits "matériel"....
3

Délibération n°464 - Bâtiments communaux. Fourniture et entretien d'appareils de pesage. Marché.
Cote
1D/5/1969 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 5 juillet 1948
  • Délibération n°464 - Bâtiments communaux. Fourniture...
4

Délibération n°1382 - Recrutement de rédacteurs. Demande d'autorisation d'ouverture de concours.
Cote
1D/5/2583 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1382 - Recrutement de rédacteurs. Demande...
5

Délibération n° 3465 - Bureau de bienfaisance. 22 rue de La Bruyère. Aliénation.
Cote
1D/5/21528 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 23 novembre 1951
  • Délibération n° 3465 - Bureau de bienfaisance. 22 rue...
6

Délibération n°1193 - Tour de France cycliste. Subvention. Désaffectation du crédit.
Cote
1D/5/2453 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 juin 1949
  • Délibération n°1193 - Tour de France cycliste. Subvention....
7

Délibération n°1575 - Établissement de Bains Municipaux. Assurance des usagers.
Cote
1D/5/2732 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 24 janvier 1950
  • Délibération n°1575 - Établissement de Bains Municipaux....
8

Délibération n°130 - Services techniques. Redressement des rues du Faubourg d'Arras et du Faubourg des Postes. Déplacement des voies de tramways. Marché.
Cote
1D/5/1740 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 29 janvier 1948
  • Délibération n°130 - Services techniques. Redressement...
9

Délibération n°209 - Centre hospitalier régional. Budget primitif de 1948. Avis.
Cote
1D/5/1795 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 10 mars 1948
  • Délibération n°209 - Centre hospitalier régional. Budget...
10

Délibération n°1455 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Électrification. Adjudication. Concours. Cahier des charges.
Cote
1D/5/2629 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1455 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....
11

Délibération n°988 - Personnel municipal. Reclassement. Chefs de services administratifs.
Cote
1D/5/2309 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 11 mars 1949
  • Délibération n°988 - Personnel municipal. Reclassement....
12

Délibération n°695 - Vente de vieux sacs en papier. Admission en recette.
Cote
1D/5/2131 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°695 - Vente de vieux sacs en papier....
13

Délibération n°1073 - Véhicules de la propreté publique. Assurances contre les accidents. Augmentation de la garantie.
Cote
1D/5/2373 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 juin 1949
  • Délibération n°1073 - Véhicules de la propreté publique....
14

Délibération n°782 - Distribution d'eau. Révision des tarifs.
Cote
1D/5/2181 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°782 - Distribution d'eau. Révision des...
15

Délibération n° 2780 - Transports hippomobiles. Location d'attelages.
Cote
1D/5/21065 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 21 mars 1951
  • Délibération n° 2780 - Transports hippomobiles. Location...
16

Délibération n° 4724 - Halles et marchés. Marché aux fleurs. Place de la Gare. Suppression.
Cote
1D/5/22298 (Cote)
 Date
1953-1953
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 20 février 1953
  • Délibération n° 4724 - Halles et marchés. Marché aux...
17

Délibération n° 2889 - Bureau de bienfaisance. Échange de terrain rue d'Eylau contre un terrain rue Van Hende.
Cote
1D/5/21160 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 26 juillet 1951
  • Délibération n° 2889 - Bureau de bienfaisance. Échange...
18

Délibération n° 2258 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.
Cote
1D/5/20696 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 18 octobre 1950
  • Délibération n° 2258 - Occupation temporaire d'immeubles...
19

Délibération n° 4242 - Emprunt à la construction. Financement au moyen d'un prélèvement supplémentaire sur le chiffre d'affaires. Vœu.
Cote
1D/5/22025 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 juillet 1952
  • Délibération n° 4242 - Emprunt à la construction. Financement...
20

Délibération n° 3221 - Halles et marchés. Recrutement de deux receveurs.
Cote
1D/5/21360 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 26 juillet 1951
  • Délibération n° 3221 - Halles et marchés. Recrutement...
21

Délibération n°989 - Personnel. Chef de cabinet du Maire. Traitement.
Cote
1D/5/2311 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 11 mars 1949
  • Délibération n°989 - Personnel. Chef de cabinet du...
22

Délibération n°643 - Régie municipale d'approvisionnement. Excédent de recette du compte administratif de 1947. Solde créditeur des opérations postérieures au 31 décembre 1947. Destination.
Cote
1D/5/2089 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°643 - Régie municipale d'approvisionnement....
23

Délibération n° 3799 - Bains municipaux boulevard de la Liberté. Remplacement de chaudières et d'échangeurs. Crédit.
Cote
1D/5/21733 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 février 1952
  • Délibération n° 3799 - Bains municipaux boulevard de...
24
Commission administrative de la dotation Colbrant.

1 media

Commission administrative de la dotation Colbrant.
Cote
1D/6/302 (Cote)
 Date
1955-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de René Gaifié (1947-1955)
  • Commission administrative de la dotation Colbrant.
25

Délibération n°1469 - Changement de dénomination de la rue Denfert. Rochereau prolongée.
Cote
1D/5/2640 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1469 - Changement de dénomination de...
26

Délibération n°473 - Palais des Beaux-arts. Galerie des porcelaines. Décapage et lavage des parties badigeonnées ou peintes. Marché.
Cote
1D/5/1976 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 5 juillet 1948
  • Délibération n°473 - Palais des Beaux-arts. Galerie...
27

Délibération n°1042 - Œuvre de colonies de vacances "nos petits au grand air". Subvention.
Cote
1D/5/2352 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 juin 1949
  • Délibération n°1042 - Œuvre de colonies de vacances...
28
Commission des jardins ouvriers.

1 media

Commission des jardins ouvriers.
Cote
1D/6/280 (Cote)
 Date
1948-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de René Gaifié (1947-1955)
  • Commission des jardins ouvriers.
29

Délibération n°776 - Extension du bénéfice des repas gratuits à tous les enfants nécessiteux.
Cote
1D/5/2179 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°776 - Extension du bénéfice des repas...
30

Délibération n°1556 - Assistance aux Femmes en couches. Ordonnance du 2 novembre 1945.
Cote
1D/5/2718 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1556 - Assistance aux Femmes en couches....
31

Délibération n° 3433 - Personnel municipal. Recrutement de quatre dactylographes. Demande d'autorisation d'ouverture de concours.
Cote
1D/5/21500 (Cote)
 Date
1951-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 23 novembre 1951
  • Délibération n° 3433 - Personnel municipal. Recrutement...
32

Délibération n° 2499/1 - Personnel municipal. Recrutement d'un concierge à la colonie de Marquette. Demande d'autorisation.
Cote
1D/5/20875 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 30 novembre 1950
  • Délibération n° 2499/1 - Personnel municipal. Recrutement...
33

Délibération n°1552 - Emplois réservés aux victimes de guerre.
Cote
1D/5/2714 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1552 - Emplois réservés aux victimes...
34

Délibération n° 4176 - Bâtiments communaux. Postes d'incendie. Fourniture d'accessoires. Marché.
Cote
1D/5/21991 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 juillet 1952
  • Délibération n° 4176 - Bâtiments communaux. Postes...
35

Délibération n° 3755 - Terrain avenue Louise Michel. Aliénation.
Cote
1D/5/21703 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 février 1952
  • Délibération n° 3755 - Terrain avenue Louise Michel....
36

Délibération n°1277 - Lycée Fénelon. Internat municipal. Maîtresses d'internat. Taux mensuels de reversement pour nourriture.
Cote
1D/5/2518 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 27 juillet 1949
  • Délibération n°1277 - Lycée Fénelon. Internat municipal....
37

Délibération n°1828 - Bâtiments communaux. Acquisition de matériel produits et objets fabriqués. Travaux d'ameublement et de décoration. Marchés.
Cote
1D/5/2870 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 29 mars 1950
  • Délibération n°1828 - Bâtiments communaux. Acquisition...
38

Délibération n°99 - Licence des débits de boissons. Relèvement de la taxe.
Cote
1D/5/1720 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 29 janvier 1948
  • Délibération n°99 - Licence des débits de boissons....
39

Délibération n°1742 - Centre hospitalier régional de Lille rue d'Esquermes 9 bis, 11 et 11 bis. Arrentement.
Cote
1D/5/2826 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 29 mars 1950
  • Délibération n°1742 - Centre hospitalier régional de...
40

Délibération n°1069 - Centre hospitalier régional. Arrentement rue Nationale, 178, 178bis. Avis.
Cote
1D/5/2371 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 juin 1949
  • Délibération n°1069 - Centre hospitalier régional....
41

Délibération n°713 - Directeur de l'école régionale d'architecture. Indemnité. Relèvement.
Cote
1D/5/2139 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°713 - Directeur de l'école régionale...
42

Délibération n°/ - Immunité parlementaire. Protestation. Vœu.
Cote
1D/5/2459 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 juin 1949
  • Délibération n°/ - Immunité parlementaire. Protestation....
43

Délibération n° 2387 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.
Cote
1D/5/20790 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 18 octobre 1950
  • Délibération n° 2387 - Assistance aux vieillards, infirmes...
44

Délibération n°985 - Personnel auxiliaire ouvrier. Relèvement des traitements.
Cote
1D/5/2306 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 11 mars 1949
  • Délibération n°985 - Personnel auxiliaire ouvrier....
45

Délibération n°860 - Honoraires Me Crussaire. Règlement.
Cote
1D/5/2231 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 11 mars 1949
  • Délibération n°860 - Honoraires Me Crussaire. Règlement.
46

Délibération n°1220 - Distribution d'eau. Achat d'une pompe de forage. Marché.
Cote
1D/5/2479 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 27 juillet 1949
  • Délibération n°1220 - Distribution d'eau. Achat d'une...
47

Délibération n°1749 - Lycée Fénelon. Internat. Fournitures diverses. Marchés.
Cote
1D/5/2828 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 29 mars 1950
  • Délibération n°1749 - Lycée Fénelon. Internat. Fournitures...
48

Délibération n° 4504 - Bureau de bienfaisance. Immeuble 8 rue du Marché à Lille. Aliénation.
Cote
1D/5/22168 (Cote)
 Date
1953-1953
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 20 février 1953
  • Délibération n° 4504 - Bureau de bienfaisance. Immeuble...
49

Délibération n° 4011 - Église Saint Martin d'Esquermes. Augmentation du volume de travaux prévus. Avenant au marché. Participation du Culte. Admission en recette.
Cote
1D/5/21872 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 avril 1952
  • Délibération n° 4011 - Église Saint Martin d'Esquermes....
50

Délibération n°1593 - Lycée Fénelon. Internat municipal. Tarifs nouveaux de l'internat. Avis.
Cote
1D/5/2743 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 24 janvier 1950
  • Délibération n°1593 - Lycée Fénelon. Internat municipal....
51

Délibération n° 4468 - Société municipale de scoutisme. Section de football. Imputation des dépenses.
Cote
1D/5/22144 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 7 novembre 1952
  • Délibération n° 4468 - Société municipale de scoutisme....
52

Délibération n° 3623 - Service de la famille. Fournitures de coton pour robes et lingeries. Marché.
Cote
1D/5/21602 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 février 1952
  • Délibération n° 3623 - Service de la famille. Fournitures...
53

Délibération n°545 - Personnel auxiliaire. Agents de bureau, de service et chauffeurs d'automobiles. Échelles de traitements. Modification.
Cote
1D/5/2032 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°545 - Personnel auxiliaire. Agents de...
54

Délibération n° 3758 - Construction de nouvelles chaussées. Exécution des revêtements.
Cote
1D/5/21704 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 février 1952
  • Délibération n° 3758 - Construction de nouvelles chaussées....
55

Délibération n°1261 - Commission extra-municipale de la Famille. Distribution d'un "guide de la jeune maman".
Cote
1D/5/2506 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 27 juillet 1949
  • Délibération n°1261 - Commission extra-municipale de...
56

Délibération n°404 - Centre hospitalier régional. Administration. Valeur mobilière. Avis.
Cote
1D/5/1932 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 5 juillet 1948
  • Délibération n°404 - Centre hospitalier régional. Administration....
57

Délibération n° 3402 - Ville de Lille. Compte de gestion du percepteur receveur. Exercice 1950.
Cote
1D/5/21480 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 23 novembre 1951
  • Délibération n° 3402 - Ville de Lille. Compte de gestion...
58

Délibération n° 2707 - Écoles privées. Élèves nécessiteux. Fourniture de combustible.
Cote
1D/5/21023 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 26 janvier 1951
  • Délibération n° 2707 - Écoles privées. Élèves nécessiteux....
59

Délibération n°1373 - Armée active. Sursis d'incorporation. Avis.
Cote
1D/5/2577 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1373 - Armée active. Sursis d'incorporation....
60

Délibération n°1528 - Entretien des voies publiques. Fourniture d'émulsion de bitume. Marché.
Cote
1D/5/2690 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1528 - Entretien des voies publiques....
61

Délibération n° 2411 - Distribution d'eau. Fourniture d'énergie électrique. Avenant au contrat passé avec l'Électricité de France.
Cote
1D/5/20806 (Cote)
 Date
1950-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 30 novembre 1950
  • Délibération n° 2411 - Distribution d'eau. Fourniture...
62

Délibération n°953 - Colonie de vacances de Wormhout. Deuxième et troisième phases de travaux. Révision des devis. Adjudication.
Cote
1D/5/2290 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 11 mars 1949
  • Délibération n°953 - Colonie de vacances de Wormhout....
63

Délibération n°687 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue de Bapaume. Arrentement.
Cote
1D/5/2127 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°687 - Centre hospitalier régional de...
64

Délibération n°1474 - Club St Hubert du Nord. Subvention.
Cote
1D/5/2645 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 16 novembre 1949
  • Délibération n°1474 - Club St Hubert du Nord. Subvention.
65

Délibération n° 3794 - Chauffage de différents bâtiments communaux par la société "Chauffage Service". Avenants aux marchés.
Cote
1D/5/21729 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 22 février 1952
  • Délibération n° 3794 - Chauffage de différents bâtiments...
66

Délibération n° 2704/2 - Personnel municipal. Monsieur Gabriel Vercouttre, agent contractuel. Rémunération.
Cote
1D/5/21019 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 26 janvier 1951
  • Délibération n° 2704/2 - Personnel municipal. Monsieur...
67

Délibération n°775 - Propreté publique et transports hippomobiles. Nourriture et couchage des chevaux. Marché.
Cote
1D/5/2178 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 décembre 1948
  • Délibération n°775 - Propreté publique et transports...
68

Délibération n°1811 - Distribution d'eau. Forages nord. Travaux d'amélioration. Achat d'une pompe.
Cote
1D/5/2860 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 29 mars 1950
  • Délibération n°1811 - Distribution d'eau. Forages nord....
69

Délibération n° 4653 - Jardin d'hiver de la Citadelle. Acquisition d'animaux. Marché.
Cote
1D/5/22257 (Cote)
 Date
1953-1953
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

  • Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
  • Séance du 20 février 1953
  • Délibération n° 4653 - Jardin d'hiver de la Citadelle....
70

Délibération n° 2825/2 - Jardin des plantes. Abattoirs. Marché couvert de la Nouvelle aventure. Travaux divers. Emprunt de 16 millions de francs. Réalisation.
Cote
1D/5/21108 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 21 mars 1951
  • Délibération n° 2825/2 - Jardin des plantes. Abattoirs....
71

Délibération n°425 - Crèches municipales. Fourniture de lait et beurre durant l'année 1948. Marché.
Cote
1D/5/1947 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 5 juillet 1948
  • Délibération n°425 - Crèches municipales. Fourniture...
72

Délibération n°491 - Bureau de bienfaisance. Legs Dethand. Vente de rente. Avis.
Cote
1D/5/1986 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 5 juillet 1948
  • Délibération n°491 - Bureau de bienfaisance. Legs Dethand....
73

Délibération n°1167 - Accident Ceugnart. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/2440 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 14 juin 1949
  • Délibération n°1167 - Accident Ceugnart. Autorisation...
74

Délibération n° 3467 - Bureau de bienfaisance. Cession amiable 31 rue Paul Lafargue.
Cote
1D/5/21530 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 23 novembre 1951
  • Délibération n° 3467 - Bureau de bienfaisance. Cession...
75

Délibération n°274 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.
Cote
1D/5/1838 (Cote)
 Date
1948-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 10 mars 1948
  • Délibération n°274 - Occupation temporaire d'immeubles...
76

Délibération n°2120 - Sapeurs-pompiers. Requisition de deux camionnettes. Marché.
Cote
1D/5/20033 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 11 juillet 1950
  • Délibération n°2120 - Sapeurs-pompiers. Requisition...
77

Délibération n° 2662 - Immeubles menaçant ruine. Honoraires de maître Corbeau.
Cote
1D/5/20982 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 26 janvier 1951
  • Délibération n° 2662 - Immeubles menaçant ruine. Honoraires...
78

Délibération n°35 - Ville de Lille. Compte de gestion du percepteur-receveur. Exercice 1946- Avis.
Cote
1D/5/1671 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1947-1949)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1947 à 1949)
  • Séance du 8 décembre 1947
  • Délibération n°35 - Ville de Lille. Compte de gestion...
79

Délibération n° 2458 - Vacations funéraires dues aux commissaires de police. Relèvement du taux.
Cote
1D/5/20840 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 30 novembre 1950
  • Délibération n° 2458 - Vacations funéraires dues aux...
80

Délibération n°1881 - Personnel municipal. Titularisation du personnel auxiliaire occupant un emploi permanent. Chauffeurs mécaniciens.
Cote
1D/5/2906 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

  • Premier mandat de René Gaifié (séances de 1950 à 1951)
  • Séance du 29 mars 1950
  • Délibération n°1881 - Personnel municipal. Titularisation...