51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Premier exemplaire.

    Date

    1908-1908

    Cote

    2D/3/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1908.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2D/1/14 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire d'affichage des arrêtés.
    • 29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2D/3/13 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1935.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Première édition.

    Date

    1914-1914

    Cote

    2D/3/4/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1914.
    • Première édition.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    1944.

    Date

    1944-1944

    Cote

    2D/3/22 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1944.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Règlement sanitaire municipal de 1906.

    Date

    1906-1906

    Cote

    2D/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Règlement sanitaire municipal de 1906.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    1962 (classement par matière).

    Date

    1962-1962

    Cote

    2D/1/7/4 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 1962 (classement par matière).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2D/3/29 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1951.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    1933.

    Date

    1933-1933

    Cote

    2D/3/8 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1933.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    1949.

    Date

    1949-1949

    Cote

    2D/3/27 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1949.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2D/1/13 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire des arrêtés "Divers"
    • 23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Circulation et stationnement.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2D/3/10 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1934.
    • Circulation et stationnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).

    Date

    1916-1919

    Cote

    2D/1/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    1936.

    Date

    1936-1936

    Cote

    2D/3/14 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1936.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).

    Date

    1916-1918

    Cote

    2D/1/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    1940.

    Date

    1940-1940

    Cote

    2D/3/18 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1940.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    1959 (classement par matière).

    Date

    1959-1959

    Cote

    2D/1/7/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 1959 (classement par matière).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).

    Date

    1977-1983

    Cote

    2D/1/15 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire d'affichage des arrêtés.
    • 1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).

    Date

    1978-1981

    Cote

    2D/1/12 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire des arrêtés "Divers"
    • 1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Second exemplaire.

    Date

    1930-1930

    Cote

    2D/3/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée...
    • Second exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    2D/3/30 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1952.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    1939.

    Date

    1939-1939

    Cote

    2D/3/17 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1939.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    1938.

    Date

    1938-1938

    Cote

    2D/3/16 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1938.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    1943.

    Date

    1943-1943

    Cote

    2D/3/21 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1943.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Police de la construction et de l'habitation et règlement sanitaire municipal articles 319 à 476.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2D/3/12 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1934.
    • Police de la construction et de l'habitation et règlement...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    1954.

    Date

    1954-1954

    Cote

    2D/3/32 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1954.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    1945.

    Date

    1945-1945

    Cote

    2D/3/23 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1945.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    2D/3/24 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1946.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Seconde édition contenant toutes additions et modifications jusqu'au 22 mai 1914.

    Date

    1917-1917

    Cote

    2D/3/4/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1914.
    • Seconde édition contenant toutes additions et modifications...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    1948.

    Date

    1948-1948

    Cote

    2D/3/26 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1948.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Le Domaine.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2D/3/11 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1934.
    • Le Domaine.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Second exemplaire.

    Date

    1908-1908

    Cote

    2D/3/3/3 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1908.
    • Second exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    1942.

    Date

    1942-1942

    Cote

    2D/3/20 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1942.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    9 décembre 1965 au 4 septembre 1969 (classement chronologique).

    Date

    1965-1969

    Cote

    2D/1/8 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire des arrêtés "Divers"
    • 9 décembre 1965 au 4 septembre 1969 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    1931.

    Date

    1931-1931

    Cote

    2D/3/6 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1931.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    1941.

    Date

    1941-1941

    Cote

    2D/3/19 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1941.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    1947.

    Date

    1947-1947

    Cote

    2D/3/25 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1947.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    1961 (classement par matière).

    Date

    1961-1961

    Cote

    2D/1/7/3 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 1961 (classement par matière).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    2D/3/28 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux
    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1950.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    1960 (classement par matière).

    Date

    1960-1960

    Cote

    2D/1/7/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...
    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 1960 (classement par matière).

    Producteur :

    Mairie de Lille