fonctionnaire territorial

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Directives de l'autorité allemande sur la nécessité de ne pas mettre en contact le personnel d'origine juive avec le public. - Application.	Cote 9K/1/6 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Directives de l'autorité allemande sur la nécessité...
Résultat n°2	Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité des fonctionnaires municipaux, caisse des amis solidaires. - Suivi des statuts.	Cote 9K/2/6 (Cote)	Date 1933-1966	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité...
Résultat n°3	1997-1998.	Cote 9K/2/33 (Cote)	Date 1997-1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales. Suivi des bénéfices aux adhérents. 1997-1998.
Résultat n°4	Caisse de retraite.	Cote 9K/2/20 (Cote)	Date 1826-1943	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Caisse de retraite.
Résultat n°5	1999-2000.	Cote 9K/2/34 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales. Suivi des bénéfices aux adhérents. 1999-2000.
Résultat n°6	Communication du comité.	Cote 9K/2/9 (Cote)	Date 1976-1994	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Communication du comité.
Résultat n°7	2ème Direction.	Cote 9K/1/10/3 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 2ème Direction.
Résultat n°8	Comité social municipal. - Suivi des séances.	Cote 9K/2/27 (Cote)	Date 1942-1943	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales. Comité social municipal. - Suivi des séances.
Résultat n°9	1979-1980.	Cote 9K/2/12 (Cote)	Date 1979-1980	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel (COS). - Suivi... 1979-1980.
Résultat n°10	1987-1988.	Cote 9K/2/16 (Cote)	Date 1987-1988	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel (COS). - Suivi... 1987-1988.
Résultat n°11	Première partie.	Cote 9K/1/10/1 (Cote)	Date 1941-1941	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Sociétés secrètes. - Déclaration de renonciation d'appartenance. Enregistrement individuel nominatif. 4ème Direction. Première partie.
Résultat n°12	1989-1990.	Cote 9K/2/17 (Cote)	Date 1989-1990	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel (COS). - Suivi... 1989-1990.
Résultat n°13	Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.	Cote 9K/2/7 (Cote)	Date 1956-1958	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal....
Résultat n°14	Société de secours mutuels municipale et les "Amis solidaires". - Fusion.	Cote 9K/2/25 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales. Société de secours mutuels municipale et les "Amis...
Résultat n°15	Fonctionnement des commissions et suivi des échanges avec la préfecture du Nord.	Cote 9K/1/13 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Commission d'épuration de l'hôtel de ville. Fonctionnement des commissions et suivi des échanges...
Résultat n°16	Commission des œuvres sociales. - Suivi des séances.	Cote 9K/2/26 (Cote)	Date 1942-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales. Commission des œuvres sociales. - Suivi des séances.
Résultat n°17	Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Création.	Cote 9K/2/4 (Cote)	Date 1950-1950	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM)....
Résultat n°18	Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.	Cote 9K/2/8 (Cote)	Date 1965-1965	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité des œuvres sociales du personnel municipal....
Résultat n°19	Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité de formation professionnelle. - Suivi des séances.	Cote 9K/2/1 (Cote)	Date 1942-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal... Comité des œuvres sociales du personnel municipal et... Comité des œuvres sociales du personnel municipal. Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité...
Résultat n°20	Séances de décembre 1944.	Cote 9K/1/12 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 9K/1 - Personnel municipal. Personnel municipal. Statut général du personnel des communes et des établissements... Administration en temps de guerre. Commission d'épuration de l'hôtel de ville. Séances de décembre 1944.

Résultats de la recherche

Directives de l'autorité allemande sur la nécessité de ne pas mettre en contact le personnel d'origine juive avec le public. - Application.

Société d'assistance mutuelle, caisse de solidarité des fonctionnaires municipaux, caisse des amis solidaires. - Suivi des statuts.

1997-1998.

Caisse de retraite.

1999-2000.

Communication du comité.

2ème Direction.

Comité social municipal. - Suivi des séances.

1979-1980.

1987-1988.

Première partie.

1989-1990.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Société de secours mutuels municipale et les "Amis solidaires". - Fusion.

Fonctionnement des commissions et suivi des échanges avec la préfecture du Nord.

Commission des œuvres sociales. - Suivi des séances.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal (COSPM). - Création.

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Comité et sous comité des œuvres sociales, sous-comité de formation professionnelle. - Suivi des séances.

Séances de décembre 1944.