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646 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes rendus des commissions de février à avril 1999.

    Date

    Entre le 1er février 1999 et le 30 avril 1999

    Cote

    246W/1 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de février à avril 1999.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Comptes rendus des commissions de juin à septembre 1999.

    Date

    Entre le 1er juin 1999 et le 30 septembre 1999

    Cote

    246W/2 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de juin à septembre...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 3

    Comptes rendus des commissions de novembre 1999 à février 2000.

    Date

    Entre le 1er novembre 1999 et le 29 février 2000

    Cote

    246W/3 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de novembre 1999 à février...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Comptes rendus des commissions d'avril à juin 2000.

    Date

    Entre le 1er avril 2000 et le 30 juin 2000

    Cote

    246W/4 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions d'avril à juin 2000.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Comptes rendus des commissions de septembre 2000.

    Date

    Entre le 1er septembre 2000 et le 30 septembre 2000

    Cote

    246W/5 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de septembre 2000.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Arrêtés, janvier 2014.

    Date

    01/01/2014-31/01/2014

    Cote

    575W/1 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, janvier 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 7

    Arrêtés, février 2014.

    Date

    01/02/2014-02/02/2014

    Cote

    575W/2 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, février 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Arrêtés, mars 2014.

    Date

    01/03/2014-31/03/2014

    Cote

    575W/3 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, mars 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Arrêtés, avril 2014.

    Date

    01/04/2014-30/04/2014

    Cote

    575W/4 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, avril 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 10

    Arrêtés, mai 2014.

    Date

    01/05/2014-31/05/2014

    Cote

    575W/5 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, mai 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Arrêtés, juin 2014.

    Date

    01/06/2014-30/06/2014

    Cote

    575W/6 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, juin 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Arrêtés, juillet 2014.

    Date

    01/07/2014-31/07/2014

    Cote

    575W/7 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, juillet 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 13

    Arrêtés, août 2014.

    Date

    01/08/2014-31/08/2014

    Cote

    575W/8 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, août 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Arrêtés, septembre 2014.

    Date

    01/09/2014-30/09/2014

    Cote

    575W/9 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, septembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Arrêtés, octobre 2014.

    Date

    01/10/2014-31/10/2014

    Cote

    575W/10 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, octobre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Arrêtés, novembre 2014.

    Date

    01/11/2014-30/11/2014

    Cote

    575W/11 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, novembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 17

    Arrêtés, décembre 2014.

    Date

    01/12/2014-31/12/2014

    Cote

    575W/12 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, décembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 18

    Délibérations, séance du 10 février, tome 1.

    Date

    10/02/2014-10/02/2014

    Cote

    575W/13 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 10 février, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 19

    Délibérations, séance du 10 février, tome 2.

    Date

    10/02/2014-10/02/2014

    Cote

    575W/14 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 10 février, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 20

    Délibérations, séance du 10 février, tome 3.

    Date

    10/02/2014-10/02/2014

    Cote

    575W/15 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 10 février, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 21
    Délibérations, séances des 4 et 14 avril.

    1 media

    Délibérations, séances des 4 et 14 avril.

    Date

    04/04/2014-14/04/2014

    Cote

    575W/16 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séances des 4 et 14 avril.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 22
    Délibérations, séance du 22 mai, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 22 mai, tome 1.

    Date

    22/05/2014-22/05/2014

    Cote

    575W/17 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 22 mai, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 23
    Délibérations, séance du 22 mai, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 22 mai, tome 2.

    Date

    225/05/2014-225/05/2014

    Cote

    575W/18 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 22 mai, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 24
    Délibérations, séance du 22 mai, tome 3.

    1 media

    Délibérations, séance du 22 mai, tome 3.

    Date

    22/05/2014-22/05/2014

    Cote

    575W/19 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 22 mai, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 25
    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Date

    27/06/2014-27/06/2014

    Cote

    575W/20 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 26
    Délibérations, séance du 27 juin, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 27 juin, tome 2.

    Date

    27/06/2014-27/06/2014

    Cote

    575W/21 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 27 juin, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 27
    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 1.

    Date

    06/10/2014-06/10/2014

    Cote

    575W/22 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 6 octobre, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 28
    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

    Date

    06/10/2014-06/10/2014

    Cote

    575W/23 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 29
    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 3.

    1 media

    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 3.

    Date

    06/10/2014-06/10/2014

    Cote

    575W/24 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 6 octobre, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 30

    Délibérations, séance du 24 novembre.

    Date

    24/11/2014-24/11/2014

    Cote

    575W/25 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 24 novembre.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 31
    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 1.

    Date

    15/12/2014-15/12/2014

    Cote

    575W/26 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 15 décembre, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 32
    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 2.

    Date

    15/12/2014-15/12/2014

    Cote

    575W/27 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 15 décembre, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 33

    Compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2005 (copie)

    Date

    2005-2005

    Cote

    575W/28 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2005 (copie)

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 34

    Compte rendu du Conseil municipal du 12 mai 2003 (copie)

    Date

    2003-2003

    Cote

    575W/29 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Compte rendu du Conseil municipal du 12 mai 2003 (copie)

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 35

    Janvier 2014, arrêtés n° 14119 à 14282.

    Date

    01/01/2014-31/12/2014

    Cote

    659W/1 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Janvier 2014, arrêtés n° 14119 à 14282.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 36

    Février 2014, arrêtés n° 14283 à 14554.

    Date

    01/02/2014-28/02/2014

    Cote

    659W/2 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Février 2014, arrêtés n° 14283 à 14554.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 37

    Mars 2014, arrêtés n° 14555 à 14773.

    Date

    01/03/2014-31/03/2014

    Cote

    659W/3 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Mars 2014, arrêtés n° 14555 à 14773.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 38

    Avril 2014, arrêtés n° 1 à 189.

    Date

    01/04/2014-30/04/2014

    Cote

    659W/4 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Avril 2014, arrêtés n° 1 à 189.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 39

    Mai 2014, arrêtés n° 190 à 390.

    Date

    01/05/2014-31/05/2014

    Cote

    659W/5 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Mai 2014, arrêtés n° 190 à 390.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 40

    Juin 2014, arrêtés n° 391 à 595.

    Date

    01/06/2014-30/06/2014

    Cote

    659W/6 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juin 2014, arrêtés n° 391 à 595.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances