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646 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes rendus des commissions de février à avril 1999.

    Date

    Entre le 1er février 1999 et le 30 avril 1999

    Cote

    246W/1 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de février à avril 1999.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Comptes rendus des commissions de juin à septembre 1999.

    Date

    Entre le 1er juin 1999 et le 30 septembre 1999

    Cote

    246W/2 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de juin à septembre...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 3

    Comptes rendus des commissions de novembre 1999 à février 2000.

    Date

    Entre le 1er novembre 1999 et le 29 février 2000

    Cote

    246W/3 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de novembre 1999 à février...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Comptes rendus des commissions d'avril à juin 2000.

    Date

    Entre le 1er avril 2000 et le 30 juin 2000

    Cote

    246W/4 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions d'avril à juin 2000.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Comptes rendus des commissions de septembre 2000.

    Date

    Entre le 1er septembre 2000 et le 30 septembre 2000

    Cote

    246W/5 (Cote)

    • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

    • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
    • Comptes rendus des commissions de septembre 2000.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Arrêtés, janvier 2014.

    Date

    01/01/2014-31/01/2014

    Cote

    575W/1 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, janvier 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 7

    Arrêtés, février 2014.

    Date

    01/02/2014-02/02/2014

    Cote

    575W/2 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, février 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Arrêtés, mars 2014.

    Date

    01/03/2014-31/03/2014

    Cote

    575W/3 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, mars 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Arrêtés, avril 2014.

    Date

    01/04/2014-30/04/2014

    Cote

    575W/4 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, avril 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 10

    Arrêtés, mai 2014.

    Date

    01/05/2014-31/05/2014

    Cote

    575W/5 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, mai 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Arrêtés, juin 2014.

    Date

    01/06/2014-30/06/2014

    Cote

    575W/6 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, juin 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Arrêtés, juillet 2014.

    Date

    01/07/2014-31/07/2014

    Cote

    575W/7 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, juillet 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 13

    Arrêtés, août 2014.

    Date

    01/08/2014-31/08/2014

    Cote

    575W/8 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, août 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Arrêtés, septembre 2014.

    Date

    01/09/2014-30/09/2014

    Cote

    575W/9 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, septembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Arrêtés, octobre 2014.

    Date

    01/10/2014-31/10/2014

    Cote

    575W/10 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, octobre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Arrêtés, novembre 2014.

    Date

    01/11/2014-30/11/2014

    Cote

    575W/11 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, novembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 17

    Arrêtés, décembre 2014.

    Date

    01/12/2014-31/12/2014

    Cote

    575W/12 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, décembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 18

    Délibérations, séance du 10 février, tome 1.

    Date

    10/02/2014-10/02/2014

    Cote

    575W/13 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 10 février, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 19

    Délibérations, séance du 10 février, tome 2.

    Date

    10/02/2014-10/02/2014

    Cote

    575W/14 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 10 février, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 20

    Délibérations, séance du 10 février, tome 3.

    Date

    10/02/2014-10/02/2014

    Cote

    575W/15 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 10 février, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 21
    Délibérations, séances des 4 et 14 avril.

    1 media

    Délibérations, séances des 4 et 14 avril.

    Date

    04/04/2014-14/04/2014

    Cote

    575W/16 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séances des 4 et 14 avril.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 22
    Délibérations, séance du 22 mai, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 22 mai, tome 1.

    Date

    22/05/2014-22/05/2014

    Cote

    575W/17 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 22 mai, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 23
    Délibérations, séance du 22 mai, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 22 mai, tome 2.

    Date

    225/05/2014-225/05/2014

    Cote

    575W/18 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 22 mai, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 24
    Délibérations, séance du 22 mai, tome 3.

    1 media

    Délibérations, séance du 22 mai, tome 3.

    Date

    22/05/2014-22/05/2014

    Cote

    575W/19 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 22 mai, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 25
    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Date

    27/06/2014-27/06/2014

    Cote

    575W/20 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 26
    Délibérations, séance du 27 juin, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 27 juin, tome 2.

    Date

    27/06/2014-27/06/2014

    Cote

    575W/21 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 27 juin, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 27
    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 1.

    Date

    06/10/2014-06/10/2014

    Cote

    575W/22 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 6 octobre, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 28
    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

    Date

    06/10/2014-06/10/2014

    Cote

    575W/23 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 6 octobre, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 29
    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 3.

    1 media

    Délibérations, séance du 6 octobre, tome 3.

    Date

    06/10/2014-06/10/2014

    Cote

    575W/24 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 6 octobre, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 30

    Délibérations, séance du 24 novembre.

    Date

    24/11/2014-24/11/2014

    Cote

    575W/25 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 24 novembre.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 31
    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 1.

    Date

    15/12/2014-15/12/2014

    Cote

    575W/26 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 15 décembre, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 32
    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 2.

    1 media

    Délibérations, séance du 15 décembre, tome 2.

    Date

    15/12/2014-15/12/2014

    Cote

    575W/27 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 15 décembre, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 33

    Compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2005 (copie)

    Date

    2005-2005

    Cote

    575W/28 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2005 (copie)

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 34

    Compte rendu du Conseil municipal du 12 mai 2003 (copie)

    Date

    2003-2003

    Cote

    575W/29 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Compte rendu du Conseil municipal du 12 mai 2003 (copie)

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 35

    Janvier 2014, arrêtés n° 14119 à 14282.

    Date

    01/01/2014-31/12/2014

    Cote

    659W/1 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Janvier 2014, arrêtés n° 14119 à 14282.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 36

    Février 2014, arrêtés n° 14283 à 14554.

    Date

    01/02/2014-28/02/2014

    Cote

    659W/2 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Février 2014, arrêtés n° 14283 à 14554.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 37

    Mars 2014, arrêtés n° 14555 à 14773.

    Date

    01/03/2014-31/03/2014

    Cote

    659W/3 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Mars 2014, arrêtés n° 14555 à 14773.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 38

    Avril 2014, arrêtés n° 1 à 189.

    Date

    01/04/2014-30/04/2014

    Cote

    659W/4 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Avril 2014, arrêtés n° 1 à 189.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 39

    Mai 2014, arrêtés n° 190 à 390.

    Date

    01/05/2014-31/05/2014

    Cote

    659W/5 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Mai 2014, arrêtés n° 190 à 390.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 40

    Juin 2014, arrêtés n° 391 à 595.

    Date

    01/06/2014-30/06/2014

    Cote

    659W/6 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juin 2014, arrêtés n° 391 à 595.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 41

    Juillet 2014, arrêtés n° 596 à 828.

    Date

    01/07/2014-31/07/2014

    Cote

    659W/7 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juillet 2014, arrêtés n° 596 à 828.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 42

    Août 2014, arrêtés n° 829 à 935.

    Date

    01/08/2014-31/08/2014

    Cote

    659W/8 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Août 2014, arrêtés n° 829 à 935.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 43

    Septembre 2014, arrêtés n° 936 à 1115.

    Date

    01/09/2014-30/09/2014

    Cote

    659W/9 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Septembre 2014, arrêtés n° 936 à 1115.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 44

    Octobre 2014, arrêtés n° 1116 à 1306.

    Date

    01/10/2014-31/10/2014

    Cote

    659W/10 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Octobre 2014, arrêtés n° 1116 à 1306.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 45

    Novembre 2014, arrêtés n° 1307 à 1457.

    Date

    01/11/2014-30/11/2014

    Cote

    659W/11 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Novembre 2014, arrêtés n° 1307 à 1457.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 46

    Décembre 2014, arrêtés n° 1458 à 1653.

    Date

    01/12/2014-31/12/2014

    Cote

    659W/12 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Décembre 2014, arrêtés n° 1458 à 1653.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 47

    Janvier 2015, arrêtés n° 1654 à 1855.

    Date

    01/01/2015-31/01/2015

    Cote

    659W/13 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Janvier 2015, arrêtés n° 1654 à 1855.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 48

    Février 2015, arrêtés n° 1856 à 2039.

    Date

    01/02/2015-28/02/2015

    Cote

    659W/14 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Février 2015, arrêtés n° 1856 à 2039.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 49

    Mars 2015, arrêtés n° 2040 à 2178.

    Date

    01/03/2015-31/03/2015

    Cote

    659W/15 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Mars 2015, arrêtés n° 2040 à 2178.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 50

    Avril 2015, arrêtés n° 2179 à 2364.

    Date

    01/04/2015-30/04/2015

    Cote

    659W/16 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Avril 2015, arrêtés n° 2179 à 2364.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 51

    Mai 2015, arrêtés n° 2365 à 2517.

    Date

    01/05/2015-31/05/2015

    Cote

    659W/17 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Mai 2015, arrêtés n° 2365 à 2517.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 52

    Juin 2015, arrêtés n° 2518 à 2679.

    Date

    01/06/2015-30/06/2015

    Cote

    659W/18 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juin 2015, arrêtés n° 2518 à 2679.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 53

    Juillet 2015, arrêtés n° 2680 à 2868.

    Date

    01/07/2015-31/07/2015

    Cote

    659W/19 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juillet 2015, arrêtés n° 2680 à 2868.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 54

    Août 2015, arrêtés n° 2869 à 3027.

    Date

    01/08/2015-31/08/2015

    Cote

    659W/20 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Août 2015, arrêtés n° 2869 à 3027.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 55

    Septembre 2015, arrêtés n° 3028 à 3219.

    Date

    01/09/2015-30/09/2015

    Cote

    659W/21 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Septembre 2015, arrêtés n° 3028 à 3219.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 56

    Octobre 2015, arrêtés n° 3220 à 3394.

    Date

    01/10/2015-31/10/2015

    Cote

    659W/22 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Octobre 2015, arrêtés n° 3220 à 3394.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 57

    Novembre 2015, arrêtés n° 3395 à 3612.

    Date

    01/11/2015-30/11/2015

    Cote

    659W/23 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Novembre 2015, arrêtés n° 3395 à 3612.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 58

    Décembre 2015, arrêtés n° 3613 à 3842.

    Date

    01/12/2015-31/12/2015

    Cote

    659W/24 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Décembre 2015, arrêtés n° 3613 à 3842.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 59

    Du 1er au 31 janvier 1983, actes n° 2/31895 à 2/32324.

    Date

    01/01/1983-31/01/1983

    Cote

    721W/1 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 janvier 1983, actes n° 2/31895 à 2/32324.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 60

    Du 1er au 28 février 1983, actes n° 2/32325 à 2/32827.

    Date

    01/02/1983-28/02/1983

    Cote

    721W/2 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 28 février 1983, actes n° 2/32325 à 2/32827.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 61

    Du 1er au 31 mars 1983, actes n° 2/32828 à à 2/33127 puis n° 1 à 225.

    Date

    01/03/1983-31/03/1983

    Cote

    721W/3 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 mars 1983, actes n° 2/32828 à à 2/33127...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 62

    Du 1er avril au 30 avril 1983, actes n° 226 à 675.

    Date

    01/04/1983-30/04/1983

    Cote

    721W/4 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er avril au 30 avril 1983, actes n° 226 à 675.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 63

    Du 1er au 31 mai 1983, actes n° 676 à 1081.

    Date

    01/05/1983-31/05/1983

    Cote

    721W/5 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 mai 1983, actes n° 676 à 1081.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 64

    Du 1er au 30 juin 1983, actes n° 1082 à 1651.

    Date

    01/06/1983-30/06/1983

    Cote

    721W/6 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 30 juin 1983, actes n° 1082 à 1651.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 65

    Du 1er au 31 juillet 1983, actes n° 1652 à 2174.

    Date

    01/07/1983-31/07/1983

    Cote

    721W/7 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 juillet 1983, actes n° 1652 à 2174.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 66

    Du 1er au 29 août 1983, actes n° 2175 à 2567.

    Date

    01/08/1983-29/08/1983

    Cote

    721W/8 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 29 août 1983, actes n° 2175 à 2567.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 67

    Du 29 août au 30 septembre 1983, actes n° 2568 à 3067.

    Date

    29/08/1983-30/09/1983

    Cote

    721W/9 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 29 août au 30 septembre 1983, actes n° 2568 à 3067.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 68

    Du 1er au 31 octobre 1983, actes n° 3068 à 3520.

    Date

    01/10/1983-31/10/1983

    Cote

    721W/10 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 octobre 1983, actes n° 3068 à 3520.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 69

    Du 1er au 30 novembre 1983, actes n° 3521 à 4034.

    Date

    01/11/1983-30/11/1983

    Cote

    721W/11 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 30 novembre 1983, actes n° 3521 à 4034.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 70

    Du 1er au 31 décembre 1983, actes n° 4035 à 4527.

    Date

    01/12/1983-31/12/1983

    Cote

    721W/12 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 décembre 1983, actes n° 4035 à 4527.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 71

    Du 3 janvier au 31 mars 1983, actes n° 2/8601 à 9035 à puis de 1 à 87, table analytique des arrêtés du 1er semestre 1983.

    Date

    03/01/1983-31/03/1983

    Cote

    721W/13 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 3 janvier au 31 mars 1983, actes n° 2/8601 à 9035...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 72

    Du 7 avril au 27 juin 1983, actes n° 88 à 596.

    Date

    07/04/1983-27/06/1983

    Cote

    721W/14 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 7 avril au 27 juin 1983, actes n° 88 à 596.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 73

    Du 1er juillet au 29 septembre 1983, actes n° 597 à 1057, table analytique des arrêtés du 2e semestre 1983.

    Date

    01/07/1983-29/09/1983

    Cote

    721W/15 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er juillet au 29 septembre 1983, actes n° 597 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 74

    Du 3 octobre au 29 décembre 1983, actes n° 1058 à 1574.

    Date

    03/10/1983-29/12/1983

    Cote

    721W/16 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 3 octobre au 29 décembre 1983, actes n° 1058 à 1574.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 75

    Du 1er au 31 janvier 1984, actes n° 4528 à 4997.

    Date

    01/01/1984-31/01/1984

    Cote

    721W/17 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 janvier 1984, actes n° 4528 à 4997.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 76

    Du 1er au 29 février 1984, actes n° 4998 à 5475.

    Date

    01/02/1984-29/02/1984

    Cote

    721W/18 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 29 février 1984, actes n° 4998 à 5475.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 77

    Du 1er au 31 mars 1984, actes n° 5476 à 5957.

    Date

    01/03/1984-31/03/1984

    Cote

    721W/19 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 mars 1984, actes n° 5476 à 5957.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 78

    Du 1er avril au 30 avril 1984, actes n° 5958 à 6511.

    Date

    01/04/1984-30/04/1984

    Cote

    721W/20 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er avril au 30 avril 1984, actes n° 5958 à 6511.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 79

    Du 1er au 31 mai 1984, actes n° 6512 à 7005.

    Date

    01/05/1984-31/05/1984

    Cote

    721W/21 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 mai 1984, actes n° 6512 à 7005.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 80

    Du 1er au 30 juin 1984, actes n° 7006 à 7509.

    Date

    01/06/1964-30/06/1964

    Cote

    721W/22 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 30 juin 1984, actes n° 7006 à 7509.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances