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Résultats de la recherche

1

Délibération n°1197 - Ville de Lille. Budget primitif de l'exercice 1944.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/17922 (Cote)

2

Délibération n°1370 - Occupation par divers du domaine privé communal. Révision des redevances.

Date

1875-1944

Cote

1D/5/18090 (Cote)

3

Séance du 30 décembre 1940

Date

-

Cote

-

4

Délibération n°1192 - Chiens mis en fourrière. Redevance. Rajustement du tarif.

Date

1923-1943

Cote

1D/5/17915 (Cote)

5

Délibération n°936 - Abattoirs. Location de locaux. Révision des tarifs.

Date

1924-1943

Cote

1D/5/17682 (Cote)

6

Délibération n°301 - Bibliothèque de prêt. Augmentation de la rétribution.

Date

1925-1942

Cote

1D/5/16711 (Cote)

7

Délibération n°328 - Laboratoire municipal. Tarif des analyses. Modification.

Date

1929-1942

Cote

1D/5/16734 (Cote)

8

Délibération n°935 - Preventorium et colonie scolaire de Wormhoudt. Établissement de projet. Règlement d'honoraires.

Date

1930-1943

Cote

1D/5/17681 (Cote)

9

Délibération n°239 - Autorisation d'ester contre Monsieur Van Coppenolle.

Date

1930-1942

Cote

1D/5/17253 (Cote)

10

Délibération n°3545 - Assurance des membres du Conseil municipal. Avenant.

Date

1931-1941

Cote

1D/5/17070 (Cote)

11

Délibération n°692 - Affaire Ville de Lille contre Monsieur Tallon. Autorisation d'ester.

Date

1933-1943

Cote

1D/5/16762 (Cote)

12

Délibération n°3055 - Vieille bourse de commerce. Restauration. Participation des dépenses. Avance de l'État.

Date

1933-1940

Cote

1D/5/16322 (Cote)

13

Délibération n°1166 - Réquisition d'immeuble. 176 rue nationale. Indemnité. Admission en recette.

Date

1934-1943

Cote

1D/5/17890 (Cote)

14

Délibération n°779 - Liquidation judiciaire Tosi-Dujardin. Proposition de rachat du solde de la créance de la Ville par la société Louvroil-Montbard-Aulnoye.

Date

1934-1943

Cote

1D/5/17562 (Cote)

15

Délibération n°3621 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1935-1941

Cote

1D/5/17129 (Cote)

16

Délibération n°160 - Occupation de l'immeuble 48-50 rue Royale par les services des assurances sociales. Location au ministre du travail. Avenant.

Date

1935-1942

Cote

1D/5/16626 (Cote)

17
Commission locale professionnelle.

1 media

Commission locale professionnelle.

Date

1935-1942

Cote

1D/6/4 (Cote)

18

Délibération n°173 - Office public municipal d'habitations à bon marché. Délégations.

Date

1935-1944

Cote

1D/5/16637 (Cote)

19

Délibération n°227 - École pratique Valentine Labbé. Articles de mercerie et autres. Marché.

Date

1936-1942

Cote

1D/5/16681 (Cote)

20

Séance du 11 janvier 1943. Délibération n°534 - Droits d'octroi. Suppression. Taxe sur les ventes au détail et prestations de service au taux de 1%.

Date

1936-1943

Cote

1D/5/17452 (Cote)