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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°1197 - Ville de Lille. Budget primitif de l'exercice 1944.
Cote
1D/5/17922 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 21 décembre 1943
  • Délibération n°1197 - Ville de Lille. Budget primitif...
2

Délibération n°1370 - Occupation par divers du domaine privé communal. Révision des redevances.
Cote
1D/5/18090 (Cote)
 Date
1875-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 mai 1944
  • Délibération n°1370 - Occupation par divers du domaine...
3

Séance du 30 décembre 1940
Cote- Date- Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 23 décembre 1940
  • Séance du 30 décembre 1940
4

Délibération n°1192 - Chiens mis en fourrière. Redevance. Rajustement du tarif.
Cote
1D/5/17915 (Cote)
 Date
1923-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 21 décembre 1943
  • Délibération n°1192 - Chiens mis en fourrière. Redevance....
5

Délibération n°936 - Abattoirs. Location de locaux. Révision des tarifs.
Cote
1D/5/17682 (Cote)
 Date
1924-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 août 1943
  • Délibération n°936 - Abattoirs. Location de locaux....
6

Délibération n°301 - Bibliothèque de prêt. Augmentation de la rétribution.
Cote
1D/5/16711 (Cote)
 Date
1925-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°301 - Bibliothèque de prêt. Augmentation...
7

Délibération n°328 - Laboratoire municipal. Tarif des analyses. Modification.
Cote
1D/5/16734 (Cote)
 Date
1929-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°328 - Laboratoire municipal. Tarif des...
8

Délibération n°935 - Preventorium et colonie scolaire de Wormhoudt. Établissement de projet. Règlement d'honoraires.
Cote
1D/5/17681 (Cote)
 Date
1930-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 août 1943
  • Délibération n°935 - Preventorium et colonie scolaire...
9

Délibération n°239 - Autorisation d'ester contre Monsieur Van Coppenolle.
Cote
1D/5/17253 (Cote)
 Date
1930-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°239 - Autorisation d'ester contre Monsieur...
10

Délibération n°3545 - Assurance des membres du Conseil municipal. Avenant.
Cote
1D/5/17070 (Cote)
 Date
1931-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 7 novembre 1941
  • Délibération n°3545 - Assurance des membres du Conseil...
11

Délibération n°692 - Affaire Ville de Lille contre Monsieur Tallon. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/16762 (Cote)
 Date
1933-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 11 mai 1943
  • Délibération n°692 - Affaire Ville de Lille contre...
12

Délibération n°3055 - Vieille bourse de commerce. Restauration. Participation des dépenses. Avance de l'État.
Cote
1D/5/16322 (Cote)
 Date
1933-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 octobre 1940
  • Délibération n°3055 - Vieille bourse de commerce. Restauration....
13

Délibération n°1166 - Réquisition d'immeuble. 176 rue nationale. Indemnité. Admission en recette.
Cote
1D/5/17890 (Cote)
 Date
1934-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 21 décembre 1943
  • Délibération n°1166 - Réquisition d'immeuble. 176 rue...
14

Délibération n°779 - Liquidation judiciaire Tosi-Dujardin. Proposition de rachat du solde de la créance de la Ville par la société Louvroil-Montbard-Aulnoye.
Cote
1D/5/17562 (Cote)
 Date
1934-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°779 - Liquidation judiciaire Tosi-Dujardin....
15

Délibération n°3621 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.
Cote
1D/5/17129 (Cote)
 Date
1935-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 7 novembre 1941
  • Délibération n°3621 - Occupation temporaire d'immeubles...
16

Délibération n°160 - Occupation de l'immeuble 48-50 rue Royale par les services des assurances sociales. Location au ministre du travail. Avenant.
Cote
1D/5/16626 (Cote)
 Date
1935-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 11 août 1942
  • Délibération n°160 - Occupation de l'immeuble 48-50...
17
Commission locale professionnelle.

1 media

Commission locale professionnelle.
Cote
1D/6/4 (Cote)
 Date
1935-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Paul Dehove (1940-1944)
  • Commission locale professionnelle.
18

Délibération n°173 - Office public municipal d'habitations à bon marché. Délégations.
Cote
1D/5/16637 (Cote)
 Date
1935-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 11 août 1942
  • Délibération n°173 - Office public municipal d'habitations...
19

Délibération n°227 - École pratique Valentine Labbé. Articles de mercerie et autres. Marché.
Cote
1D/5/16681 (Cote)
 Date
1936-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°227 - École pratique Valentine Labbé....
20

Séance du 11 janvier 1943. Délibération n°534 - Droits d'octroi. Suppression. Taxe sur les ventes au détail et prestations de service au taux de 1%.
Cote
1D/5/17452 (Cote)
 Date
1936-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 11 janvier 1943. Délibération n°534 - Droits...