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Résultats de la recherche

1

Délibération n°2912 - Accident Martin. Règlement.

Date

1938-1948

Cote

1D/5/16251 (Cote)

2

Délibération n°2639 - Contravention zonière. Instance contre Monsieur Micotis.

Date

1939-1946

Cote

1D/5/16171 (Cote)

3

Délibération n°2393 - Accident Million. Règlement.

Date

1938-1945

Cote

1D/5/16063 (Cote)

4
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)

5

Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

1929-1943

Cote

1D/5/15330 (Cote)

6

Délibération n°1111 - Location. Postes de police et de sapeurs-pompiers rue de Cassel.

Date

1935-1943

Cote

1D/5/15038 (Cote)

7

Délibération n°2143 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg des Postes. Écoles primaires Aristide Briand, Ferdinand Buisson. Construction. Réception définitive et décomptes définitifs.

Date

1938-1942

Cote

1D/5/15989 (Cote)

8

Délibération n°2124 - Éviction de locataires. 15 rue des Robleds. Veuve Alexandre.

Date

1938-1942

Cote

1D/5/15976 (Cote)

9

Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.

Date

1926-1941

Cote

1D/5/16069 (Cote)

10

Délibération n°1633 - Instance en révision de loyer de l'immeuble "Les Ambassadeurs". Honoraires d'expert. Avance.

Date

1937-1941

Cote

1D/5/15338 (Cote)

11

Délibération n°2186 - Instance contre la société Caron. Autorisation d'ester.

Date

1938-1941

Cote

1D/5/16027 (Cote)

12

Délibération n°2910/1 - Installation des Services des assurances sociales 48-50 rue Royale. Location au ministère du Travail.

Date

1935-1941

Cote

1D/5/16250 (Cote)

13
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)

14

Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16274 (Cote)

15

Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif pour l'exercice 1941. Avis.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15591 (Cote)

16

Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16295 (Cote)

17

Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs. Marché.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16276 (Cote)

18

Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16313 (Cote)

19

Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte. Indemnité forfaitaire.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15560 (Cote)

20

Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue du Curé Saint Sauveur.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16309 (Cote)