Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 684
  • 47
  • 2
Période
  • 1
  • 1 731
Typologies
  • 1 684
  • 5
  • 5
  • 5
Sujets
  • 1 731
  • 1 689
  • 47
  • 42
  • 30
Afficher plus
Lieux
  • 1 689
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 835
  • 727
  • 122
  • 42
  • 5

  • sur 87
1 731 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/16068 (Cote)
 Date
1897-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer....
2

Délibération n°1862 - Bourses et subsides. Année scolaire 1937-1938.
Cote
1D/5/15867 (Cote)
 Date
1919-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1862 - Bourses et subsides. Année scolaire...
3

Délibération n°2603 - Dommages de guerre. Indemnité afférente aux immeubles acquis de Monsieur Petithergien rue du Faubourg de Valenciennes et 13 rue de l'Est 47-47 bis-47 ter. Transport comptable de l'indemnité du compte S.H.B. du compte budgétaire.
Cote
1D/5/15422 (Cote)
 Date
1920-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2603 - Dommages de guerre. Indemnité...
4

Délibération n°1752 - Cimetières. Taxes d'entrée et de sortie.
Cote
1D/5/14590 (Cote)
 Date
1920-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1752 - Cimetières. Taxes d'entrée et...
5

Délibération n°2711 - Action en dommages. Intérêts par consorts Benoist. Arrêt du conseil d'État. Règlement.
Cote
1D/5/15455 (Cote)
 Date
1920-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2711 - Action en dommages. Intérêts...
6
Commission régionale du coût de la vie.

1 media

Commission régionale du coût de la vie.
Cote
1D/6/127 (Cote)
 Date
1921-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission régionale du coût de la vie.
7

Délibération n°2925 - Accident Lecrinier. Indemnité exceptionnelle.
Cote
1D/5/16263 (Cote)
 Date
1922-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2925 - Accident Lecrinier. Indemnité...
8

Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/16069 (Cote)
 Date
1926-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par...
9
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination
Cote
1D/6/1 (Cote)
 Date
1926-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision...
10

Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.
Cote
1D/5/15330 (Cote)
 Date
1929-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268...
11

Délibération n°1177 - Don d'œuvres d'Hippolyte Lefebvre. Acceptation.
Cote
1D/5/14374 (Cote)
 Date
1931-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1177 - Don d'œuvres d'Hippolyte Lefebvre....
12

Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.
Cote
1D/5/13784 (Cote)
 Date
1933-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de...
13

Délibération n°1359 - Règlement de mitoyenneté. 5 rue du Fresnes.
Cote
1D/5/15154 (Cote)
 Date
1934-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 2 juillet 1937
  • Délibération n°1359 - Règlement de mitoyenneté. 5 rue...
14

Délibération n°1817 - Accident De Roef. Révision de la rente.
Cote
1D/5/14619 (Cote)
 Date
1934-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1817 - Accident De Roef. Révision de...
15

Délibération n°2000 - Prix littéraire de la Ville de Lille et des Amis de Lille. Subvention.
Cote
1D/5/15900 (Cote)
 Date
1934-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°2000 - Prix littéraire de la Ville de...
16
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.
Cote
1D/6/132 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de l'habillement.
17

Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.
Cote
1D/5/15341 (Cote)
 Date
1935-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux....
18
Commission administrative des musées.

1 media

Commission administrative des musées.
Cote
1D/6/143 (Cote)
 Date
1935-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)
  • Commission administrative des musées.
19
Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

1 media

Commission administrative de l'école des Beaux-arts.
Cote
1D/6/131 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission administrative de l'école des Beaux-arts.
20

Délibération n°1120 - Bris d'un acacia. Admission en recette.
Cote
1D/5/15046 (Cote)
 Date
1935-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1120 - Bris d'un acacia. Admission en...