Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940) - page 1 sur 87 - Recherche

Résultat n°1
Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer. Autorisation d'ester.

Date

1897-1940

Cote

1D/5/16068 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Délibération n°1862 - Bourses et subsides. Année scolaire 1937-1938.

Date

1919-1938

Cote

1D/5/15867 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1862 - Bourses et subsides. Année scolaire…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Délibération n°2603 - Dommages de guerre. Indemnité afférente aux immeubles acquis de Monsieur Petithergien rue du Faubourg de Valenciennes et 13 rue de l'Est 47-47 bis-47 ter. Transport comptable de l'indemnité du compte S.H.B. du compte budgétaire.

Date

1920-1939

Cote

1D/5/15422 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2603 - Dommages de guerre. Indemnité…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
Délibération n°1752 - Cimetières. Taxes d'entrée et de sortie.

Date

1920-1937

Cote

1D/5/14590 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1752 - Cimetières. Taxes d'entrée et…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5
Délibération n°2711 - Action en dommages. Intérêts par consorts Benoist. Arrêt du conseil d'État. Règlement.

Date

1920-1939

Cote

1D/5/15455 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2711 - Action en dommages. Intérêts…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6

1 media
Commission régionale du coût de la vie.

Date

1921-1938

Cote

1D/6/127 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et…
- Commission régionale du coût de la vie.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°7
Délibération n°2925 - Accident Lecrinier. Indemnité exceptionnelle.

Date

1922-1940

Cote

1D/5/16263 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°2925 - Accident Lecrinier. Indemnité…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.

Date

1926-1941

Cote

1D/5/16069 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9

28 medias
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

1929-1943

Cote

1D/5/15330 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Délibération n°1177 - Don d'œuvres d'Hippolyte Lefebvre. Acceptation.

Date

1931-1937

Cote

1D/5/14374 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 5 mars 1937
- Délibération n°1177 - Don d'œuvres d'Hippolyte Lefebvre.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.

Date

1933-1936

Cote

1D/5/13784 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Délibération n°1359 - Règlement de mitoyenneté. 5 rue du Fresnes.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/15154 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 2 juillet 1937
- Délibération n°1359 - Règlement de mitoyenneté. 5…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Délibération n°1817 - Accident De Roef. Révision de la rente.

Date

1934-1938

Cote

1D/5/14619 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1817 - Accident De Roef. Révision de…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Délibération n°2000 - Prix littéraire de la Ville de Lille et des Amis de Lille. Subvention.

Date

1934-1938

Cote

1D/5/15900 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
- Séance du 2 juin 1938
- Délibération n°2000 - Prix littéraire de la Ville…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16

1 media
Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et…
- Commission de l'habillement.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/15341 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18

1 media
Commission administrative des musées.

Date

1935-1935

Cote

1D/6/143 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)
- Commission administrative des musées.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19

1 media
Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/131 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et…
- Commission administrative de l'école des Beaux-arts.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20
Délibération n°1120 - Bris d'un acacia. Admission en recette.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/15046 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
- Séance du 5 mars 1937
- Délibération n°1120 - Bris d'un acacia. Admission…
Producteur :

Mairie de Lille

Résultats de la recherche

Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer. Autorisation d'ester.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1862 - Bourses et subsides. Année scolaire 1937-1938.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2603 - Dommages de guerre. Indemnité afférente aux immeubles acquis de Monsieur Petithergien rue du Faubourg de Valenciennes et 13 rue de l'Est 47-47 bis-47 ter. Transport comptable de l'indemnité du compte S.H.B. du compte budgétaire.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1752 - Cimetières. Taxes d'entrée et de sortie.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2711 - Action en dommages. Intérêts par consorts Benoist. Arrêt du conseil d'État. Règlement.

Date

Cote

Producteur :

Commission régionale du coût de la vie.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2925 - Accident Lecrinier. Indemnité exceptionnelle.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.

Date

Cote

Producteur :

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1177 - Don d'œuvres d'Hippolyte Lefebvre. Acceptation.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1359 - Règlement de mitoyenneté. 5 rue du Fresnes.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1817 - Accident De Roef. Révision de la rente.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2000 - Prix littéraire de la Ville de Lille et des Amis de Lille. Subvention.

Date

Cote

Producteur :

Commission de l'habillement.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative des musées.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1120 - Bris d'un acacia. Admission en recette.

Date

Cote