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Résultats de la recherche

1

Délibération n°2400/1 - Instance consorts Vaulaer. Autorisation d'ester.

Date

1897-1940

Cote

1D/5/16068 (Cote)

2

Délibération n°1862 - Bourses et subsides. Année scolaire 1937-1938.

Date

1919-1938

Cote

1D/5/15867 (Cote)

3

Délibération n°2603 - Dommages de guerre. Indemnité afférente aux immeubles acquis de Monsieur Petithergien rue du Faubourg de Valenciennes et 13 rue de l'Est 47-47 bis-47 ter. Transport comptable de l'indemnité du compte S.H.B. du compte budgétaire.

Date

1920-1939

Cote

1D/5/15422 (Cote)

4

Délibération n°1752 - Cimetières. Taxes d'entrée et de sortie.

Date

1920-1937

Cote

1D/5/14590 (Cote)

5

Délibération n°2711 - Action en dommages. Intérêts par consorts Benoist. Arrêt du conseil d'État. Règlement.

Date

1920-1939

Cote

1D/5/15455 (Cote)

6
Commission régionale du coût de la vie.

1 media

Commission régionale du coût de la vie.

Date

1921-1938

Cote

1D/6/127 (Cote)

7

Délibération n°2925 - Accident Lecrinier. Indemnité exceptionnelle.

Date

1922-1940

Cote

1D/5/16263 (Cote)

8

Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.

Date

1926-1941

Cote

1D/5/16069 (Cote)

9
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)

10

Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

1929-1943

Cote

1D/5/15330 (Cote)

11

Délibération n°1177 - Don d'œuvres d'Hippolyte Lefebvre. Acceptation.

Date

1931-1937

Cote

1D/5/14374 (Cote)

12

Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.

Date

1933-1936

Cote

1D/5/13784 (Cote)

13

Délibération n°1359 - Règlement de mitoyenneté. 5 rue du Fresnes.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/15154 (Cote)

14

Délibération n°1817 - Accident De Roef. Révision de la rente.

Date

1934-1938

Cote

1D/5/14619 (Cote)

15

Délibération n°2000 - Prix littéraire de la Ville de Lille et des Amis de Lille. Subvention.

Date

1934-1938

Cote

1D/5/15900 (Cote)

16
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

17

Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/15341 (Cote)

18
Commission administrative des musées.

1 media

Commission administrative des musées.

Date

1935-1935

Cote

1D/6/143 (Cote)

19
Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

1 media

Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/131 (Cote)

20

Délibération n°1120 - Bris d'un acacia. Admission en recette.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/15046 (Cote)