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  1. Résultat n°1

    Délibération n°2912 - Accident Martin. Règlement.

    Date

    1938-1948

    Cote

    1D/5/16251 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°2912 - Accident Martin. Règlement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°2639 - Contravention zonière. Instance contre Monsieur Micotis.

    Date

    1939-1946

    Cote

    1D/5/16171 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
    • Séance du 28 juillet 1939
    • Délibération n°2639 - Contravention zonière. Instance…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°2393 - Accident Million. Règlement.

    Date

    1938-1945

    Cote

    1D/5/16063 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
    • Séance du 30 mars 1939
    • Délibération n°2393 - Accident Million. Règlement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4
    Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

    28 medias

    Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

    Date

    1926-1945

    Cote

    1D/6/1 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

    Date

    1929-1943

    Cote

    1D/5/15330 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1937
    • Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°1111 - Location. Postes de police et de sapeurs-pompiers rue de Cassel.

    Date

    1935-1943

    Cote

    1D/5/15038 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 5 mars 1937
    • Délibération n°1111 - Location. Postes de police et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°2143 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg des Postes. Écoles primaires Aristide Briand, Ferdinand Buisson. Construction. Réception définitive et décomptes définitifs.

    Date

    1938-1942

    Cote

    1D/5/15989 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2143 - Programme des Grands Travaux.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°2124 - Éviction de locataires. 15 rue des Robleds. Veuve Alexandre.

    Date

    1938-1942

    Cote

    1D/5/15976 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2124 - Éviction de locataires. 15 rue…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.

    Date

    1926-1941

    Cote

    1D/5/16069 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
    • Séance du 30 mars 1939
    • Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°1633 - Instance en révision de loyer de l'immeuble "Les Ambassadeurs". Honoraires d'expert. Avance.

    Date

    1937-1941

    Cote

    1D/5/15338 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1937
    • Délibération n°1633 - Instance en révision de loyer…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°2186 - Instance contre la société Caron. Autorisation d'ester.

    Date

    1938-1941

    Cote

    1D/5/16027 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à…
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2186 - Instance contre la société Caron.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°2910/1 - Installation des Services des assurances sociales 48-50 rue Royale. Location au ministère du Travail.

    Date

    1935-1941

    Cote

    1D/5/16250 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°2910/1 - Installation des Services…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13
    Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

    1 media

    Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

    Date

    1936-1940

    Cote

    1D/6/122 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et…
    • Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16274 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif pour l'exercice 1941. Avis.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/15591 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16295 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 17 mai 1940
    • Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs. Marché.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16276 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16313 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 17 mai 1940
    • Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte. Indemnité forfaitaire.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/15560 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue du Curé Saint Sauveur.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16309 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 17 mai 1940
    • Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue…

    Producteur :

    Mairie de Lille