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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°2912 - Accident Martin. Règlement.
Cote
1D/5/16251 (Cote)
 Date
1938-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2912 - Accident Martin. Règlement.
2

Délibération n°2639 - Contravention zonière. Instance contre Monsieur Micotis.
Cote
1D/5/16171 (Cote)
 Date
1939-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2639 - Contravention zonière. Instance...
3

Délibération n°2393 - Accident Million. Règlement.
Cote
1D/5/16063 (Cote)
 Date
1938-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2393 - Accident Million. Règlement.
4
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination
Cote
1D/6/1 (Cote)
 Date
1926-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision...
5

Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.
Cote
1D/5/15330 (Cote)
 Date
1929-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1624 - Location. Poste d'octroi 268...
6

Délibération n°1111 - Location. Postes de police et de sapeurs-pompiers rue de Cassel.
Cote
1D/5/15038 (Cote)
 Date
1935-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1111 - Location. Postes de police et...
7

Délibération n°2143 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg des Postes. Écoles primaires Aristide Briand, Ferdinand Buisson. Construction. Réception définitive et décomptes définitifs.
Cote
1D/5/15989 (Cote)
 Date
1938-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2143 - Programme des Grands Travaux....
8

Délibération n°2124 - Éviction de locataires. 15 rue des Robleds. Veuve Alexandre.
Cote
1D/5/15976 (Cote)
 Date
1938-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2124 - Éviction de locataires. 15 rue...
9

Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par la Compagnie des tramways électriques de ville et de sa banlieue. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/16069 (Cote)
 Date
1926-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2401 - Instance contre la Ville par...
10

Délibération n°1633 - Instance en révision de loyer de l'immeuble "Les Ambassadeurs". Honoraires d'expert. Avance.
Cote
1D/5/15338 (Cote)
 Date
1937-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1633 - Instance en révision de loyer...
11

Délibération n°2186 - Instance contre la société Caron. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/16027 (Cote)
 Date
1938-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2186 - Instance contre la société Caron....
12

Délibération n°2910/1 - Installation des Services des assurances sociales 48-50 rue Royale. Location au ministère du Travail.
Cote
1D/5/16250 (Cote)
 Date
1935-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2910/1 - Installation des Services des...
13
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
Cote
1D/6/122 (Cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
14

Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.
Cote
1D/5/16274 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...
15

Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif pour l'exercice 1941. Avis.
Cote
1D/5/15591 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif...
16

Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.
Cote
1D/5/16295 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux....
17

Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs. Marché.
Cote
1D/5/16276 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs....
18

Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.
Cote
1D/5/16313 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes...
19

Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte. Indemnité forfaitaire.
Cote
1D/5/15560 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte....
20

Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue du Curé Saint Sauveur.
Cote
1D/5/16309 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue...