Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Consultation sur la réforme du Sénat et sur la régionalisation du 27 avril 1969.

    Date

    1969-1969

    Cote

    1K/6/3/2 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur la réforme du Sénat et sur la régionalisation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Consultation sur le suffrage universel comme mode de scrutin pour l'élection de la présidence de la République française du 28 octobre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    1K/6/3/1 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur le suffrage universel comme mode de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Consultation sur l'adoption de la Constitution de la République française du 28 septembre 1958.

    Date

    1958-1958

    Cote

    1K/6/2/1 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur l'adoption de la Constitution de la...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Consultation sur le projet de loi portant organisation provisoire des pouvoirs publics du 21 octobre 1945.

    Date

    1945-1945

    Cote

    1K/6/1/1 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur le projet de loi portant organisation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Consultation sur l'adoption de la Constitution de la République française du 5 mai 1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1K/6/1/2 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur l'adoption de la Constitution de la...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Consultation sur l'autodétermination de l'Algérie du 8 janvier 1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    1K/6/2/2 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur l'autodétermination de l'Algérie du...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Consultation sur l'élargissement du Marché commun du 23 avril 1972.

    Date

    1972-1972

    Cote

    1K/6/4 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur l'élargissement du Marché commun du...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Consultation sur l'adoption de la Constitution de la République française du 13 octobre 1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1K/6/1/3 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur l'adoption de la Constitution de la...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Consultation sur les accords d'Evian du 8 avril 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    1K/6/2/3 (Cote)

    • Contexte : 1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats
    • Référendum. - Organisation et suivi des résultats.
    • Consultation sur les accords d'Evian du 8 avril 1962.

    Producteur :

    Mairie de Lille