3 716 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibération n°1965 - Emprises rue Faidherbe. Autorisation d'ester en justice.
Cote
1D/5/11373 (Cote)
 Date
1870-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 30 décembre 1931
  • Délibération n°1965 - Emprises rue Faidherbe. Autorisation…
Résultat n°2

Délibération n°2414 - Fonctionnaires municipaux. Indemnité de départ. Nouveau barème.
Cote
1D/5/11701 (Cote)
 Date
1884-1932
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
  • Dossiers de délibérations (1932)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
  • Séance du 3 juillet 1932
  • Délibération n°2414 - Fonctionnaires municipaux. Indemnité…
Résultat n°3

Délibération n°1258 - Election d'un adjoint.
Cote
1D/5/10588 (Cote)
 Date
1884-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 27 avril 1931
  • Délibération n°1258 - Election d'un adjoint.
Résultat n°4

Délibération n°3534 - Election d'un administrateur du Bureau de bienfaisance en remplacement de Monsieur Huyghe.
Cote
1D/5/13109 (Cote)
 Date
1893-1933
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)
  • Dossiers de délibérations (1934)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1934)
  • Séance du 3 mars 1934
  • Délibération n°3534 - Election d'un administrateur…
Résultat n°5

Délibération n°2530 - Service départemental de la santé publique. Part contributive de la Ville. Exercice 1931. Crédit supplémentaire.
Cote
1D/5/11620 (Cote)
 Date
1904-1932
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
  • Dossiers de délibérations (1932)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
  • Séance du 3 novembre 1932
  • Délibération n°2530 - Service départemental de la…
Résultat n°6

Délibération n°927 - Compagnie immobilière de Lille. Paiement de la garantie d'intérêts.
Cote
1D/5/10449 (Cote)
 Date
1905-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 23 octobre 1930
  • Délibération n°927 - Compagnie immobilière de Lille.…
Résultat n°7

Délibération n°1938 - Nouvelle école supérieure de commerce. Projet de construction non suivi d'effet. Subvention de la Ville. Annulation.
Cote
1D/5/11352 (Cote)
 Date
1910-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 30 décembre 1931
  • Délibération n°1938 - Nouvelle école supérieure de…
Résultat n°8

Délibération n°2157 - Programme des Grands Travaux. Dérasement en régie des fortifications. Traction des wagonnets. Marché.
Cote
1D/5/11508 (Cote)
 Date
1912-1932
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
  • Dossiers de délibérations (1932)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
  • Séance du 16 mars 1932
  • Délibération n°2157 - Programme des Grands Travaux.…
Résultat n°9

Délibération n°1283 - Réquisition de logement. 5 rue Léonard Danel. Règlement.
Cote
1D/5/10614 (Cote)
 Date
1916-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 27 février 1931
  • Délibération n°1283 - Réquisition de logement. 5 rue…
Résultat n°10

Délibération n°1281 - Réquisition de logement. 9 Boulevard du Maréchal Vaillant. Règlement.
Cote
1D/5/10612 (Cote)
 Date
1916-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 27 février 1931
  • Délibération n°1281 - Réquisition de logement. 9 Boulevard…
Résultat n°11

Délibération n°62 - Autorisation d'ester. Réquisition de logement. Vimont.
Cote
1D/5/10262 (Cote)
 Date
1916-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
  • Dossiers de délibérations (1928-1929)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
  • Séance du 28 septembre 1929
  • Délibération n°62 - Autorisation d'ester. Réquisition…
Résultat n°12

Délibération n°504 - Réquisition de logement. 42 rue du Marché. Règlement.
Cote
1D/5/9812 (Cote)
 Date
1916-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 10 mars 1930
  • Délibération n°504 - Réquisition de logement. 42 rue…
Résultat n°13

Délibération n°1282 - Réquisition de logement. 103 rue d'Artois. Règlement.
Cote
1D/5/10613 (Cote)
 Date
1916-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 27 février 1931
  • Délibération n°1282 - Réquisition de logement. 103…
Résultat n°14

Délibération n°1284 - Réquisition de logement. Impasse Ponseele. Règlement.
Cote
1D/5/10615 (Cote)
 Date
1916-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
  • Dossiers de délibérations (1931)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
  • Séance du 27 février 1931
  • Délibération n°1284 - Réquisition de logement. Impasse…
Résultat n°15

Délibération n°582 - Réquisition de logement. 72 rue Caumartin. Règlement.
Cote
1D/5/10375 (Cote)
 Date
1916-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 26 juin 1930
  • Délibération n°582 - Réquisition de logement. 72 rue…
Résultat n°16

Délibération n°1128 - Réquisition de logement. Cité Casseville. Règlement d'indemnité.
Cote
1D/5/11194 (Cote)
 Date
1916-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 28 décembre 1930
  • Délibération n°1128 - Réquisition de logement. Cité…
Résultat n°17

Délibération n°507 - Réquisition de logement. 22 rue de Tourville. Règlement.
Cote
1D/5/9815 (Cote)
 Date
1917-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 10 mars 1930
  • Délibération n°507 - Réquisition de logement. 22 rue…
Résultat n°18

Délibération n°583 - Réquisition de logement. 37 rue de Dieppe. Règlement.
Cote
1D/5/10376 (Cote)
 Date
1917-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 26 juin 1930
  • Délibération n°583 - Réquisition de logement. 37 rue…
Résultat n°19

Délibération n°503 - Réquisition de logement. 28 rue de l'École Saint Louis. Règlement.
Cote
1D/5/9811 (Cote)
 Date
1917-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
  • Dossiers de délibérations (1930)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
  • Séance du 10 mars 1930
  • Délibération n°503 - Réquisition de logement. 28 rue…
Résultat n°20

Délibération n°213 - Réquisition de logement. Règlement d'indemnité Deroy.
Cote
1D/5/9644 (Cote)
 Date
1918-1929
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
  • Dossiers de délibérations (1928-1929)
  • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
  • Séance du 12 juillet 1929
  • Délibération n°213 - Réquisition de logement. Règlement…