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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°39 - Machine à affranchir le courrier. Contrat de location.
Cote
1D/5/16469 (Cote)
 Date
1942-1958
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°39 - Machine à affranchir le courrier....
2

Délibération n°795 - Instance en dommages et intérêts par Madame veuve Crépin-Vermersch. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/17574 (Cote)
 Date
1940-1956
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°795 - Instance en dommages et intérêts...
3

Délibération n°1197 - Ville de Lille. Budget primitif de l'exercice 1944.
Cote
1D/5/17922 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 21 décembre 1943
  • Délibération n°1197 - Ville de Lille. Budget primitif...
4

Délibération n°911 - Instance contre la Ville par Monsieur Maurice Leclercq. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/17672 (Cote)
 Date
1943-1953
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 août 1943
  • Délibération n°911 - Instance contre la Ville par Monsieur...
5

Délibération n°410 - Accident Duriez. Règlement.
Cote
1D/5/17338 (Cote)
 Date
1941-1953
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 8 décembre 1942
  • Délibération n°410 - Accident Duriez. Règlement.
6

Délibération n°905 - Réquisition d'immeuble. 65 rue Gustave Delory et 23 rue des Augustins. Règlement d'indemnité.
Cote
1D/5/17667 (Cote)
 Date
1943-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 août 1943
  • Délibération n°905 - Réquisition d'immeuble. 65 rue...
7

Délibération n°386 - Instance en dommages et intérêts par les établissement "Les docks du Nord". Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/17319 (Cote)
 Date
1942-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°386 - Instance en dommages et intérêts...
8

Délibération n°1483 - Demande de rétablissement et de relèvement de l'indemnité d'archives en faveur des greffiers de paix.
Cote
1D/5/18195 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 11 juillet 1944
  • Délibération n°1483 - Demande de rétablissement et...
9

Délibération n°1177 - Instance en dommages-intérêts par la société Malher-Burie. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/17899 (Cote)
 Date
1941-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 21 décembre 1943
  • Délibération n°1177 - Instance en dommages-intérêts...
10

Délibération n°207 - Accidents de travail. Règlement de rentes.
Cote
1D/5/16665 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 8 septembre 1942
  • Délibération n°207 - Accidents de travail. Règlement...
11

Séance du 30 décembre 1940
Cote- Date- Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 23 décembre 1940
  • Séance du 30 décembre 1940
12

Délibération n°934 - Stade de l'OICJ. Nouvelle dénomination.
Cote
1D/5/17680 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 août 1943
  • Délibération n°934 - Stade de l'OICJ. Nouvelle dénomination.
13

Délibération n°746 - Accident de circulation. Autorisation d'ester contre Monsieur Bulteel et la compagnie "Le Nord".
Cote
1D/5/16842 (Cote)
 Date
1942-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 7 juin 1943
  • Délibération n°746 - Accident de circulation. Autorisation...
14

Délibération n°1016/1 - Affaire Ville de Lille contre A. Tallon. Décision du Conseil de préfecture.
Cote
1D/5/17770 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 12 octobre 1943
  • Délibération n°1016/1 - Affaire Ville de Lille contre...
15

Délibération n°209 - Hospices. Concession d'un terrain à la Ville d'Halluin. Avis.
Cote
1D/5/16667 (Cote)
 Date
1939-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 8 septembre 1942
  • Délibération n°209 - Hospices. Concession d'un terrain...
16

Délibération n°1381 - Distribution d'eau. Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.
Cote
1D/5/18098 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 mai 1944
  • Délibération n°1381 - Distribution d'eau. Pose d'une...
17

Délibération n°1515 - Accidents de travail. Règlement de rentes.
Cote
1D/5/18226 (Cote)
 Date
1942-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 août 1944
  • Délibération n°1515 - Accidents de travail. Règlement...
18

Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police. Lengrand Ferdinand.
Cote
1D/5/18132 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 mai 1944
  • Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police....
19

Délibération n°1513 - Domaine militaire. Abattage et enlèvement d'arbres par la Ville. Règlement.
Cote
1D/5/18225 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 août 1944
  • Délibération n°1513 - Domaine militaire. Abattage et...
20

Délibération n°3552 - Dégâts à la tombe Salomon. Règlement d'indemnité.
Cote
1D/5/17076 (Cote)
 Date
1941-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 7 novembre 1941
  • Délibération n°3552 - Dégâts à la tombe Salomon. Règlement...