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1 674 résultats

Résultats de la recherche

1

"Se marier à Lille", guide pratique offert par les services municipaux sous l'administration Mauroy.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1E/2 (Cote)

2

"Choisir son contrat de mariage", guide de conseils par des notaires.

Date

1994-1994

Cote

1E/2 (Cote)

3

Livret "Vous allez vous marier" du comité français d'éducation pour la santé.

Date

1994-1994

Cote

1E/2 (Cote)

4

Dossier de mariage. - Constitution.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1E/2 (Cote)

5

Noms, prénoms, état civil, parrainage civil. - Suivi réglementaire et historique.

Date

1956-1992

Cote

1E/4 (Cote)

6

Règlementation de l'état civil extraite du "Guide de la généalogie" de Henry Gille.

Date

1990-1990

Cote

1E/1 (Cote)

7

Généalogie. - Suivi des méthodes, des faits notables et de l'entreprise de numérisation de l'état civil par les mormons.

Date

1974-1985

Cote

1E/8 (Cote)

8
Commission municipale de l'état civil, des cimetières (conservation) et des pompes funèbres.

1 media

Commission municipale de l'état civil, des cimetières (conservation) et des pompes funèbres.

Date

1971-1976

Cote

1D/6/469 (Cote)

9

"Se marier" de Jean Schuhler, avocat à la Cour de Paris aux éditions Argus.

Date

1976-1976

Cote

1E/2 (Cote)

10

Certificats de propriété. - Suivi de la législation pour paiement aux héritiers.

Date

1928-1957

Cote

1E/12 (Cote)

11

Délivrance des certificats d'indigence et d'individualité. - Suivi de la législation.

Date

1904-1955

Cote

1E/11 (Cote)

12

Nationalité française. - Suivi de la législation sur les contrôles et les naturalisations.

Date

1926-1954

Cote

1E/10 (Cote)

13

Carte d'identité. - Délivrance.

Date

1924-1954

Cote

1E/9 (Cote)

14

Instructions officielles.

Date

1910-1954

Cote

1E/3 (Cote)

15

Naissances, mariages, divorces, décès. - Suivi de la législation.

Date

1929-1953

Cote

1E/7 (Cote)

16

Citoyens français musulmans originaires d'Algérie. - Régularisation.

Date

1950-1951

Cote

1E/5 (Cote)

17

"Formulaire général des actes de l'état civil", édition 1935 avec mises à jour.

Date

1946-1946

Cote

1E/1 (Cote)

18

Mariage sans comparution personnelle. - Suivi de la législation.

Date

1854-1941

Cote

1E/6 (Cote)

19

Divorces. - Suivi des dispositions administratives en temps de guerre.

Date

1939-1939

Cote

1E/13 (Cote)

20

Société française des établissements Wybo Frères S.A., manufacture des brosses. - Instruction d'une demande de timbre à apposer sur le journal "Les Affiches" publiant les statuts de la société afin de légaliser la signature de Clerquin en vue de l'ouverture d'un compte chèque.

Date

1936-1936

Cote

1E/10 (Cote)